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Cps oh aghouatime ROYAUME DU MAROC MINISTRE DE L INTERIEUR PROVINCE D ? AL HAOUZ COMMUNE AGHOUATIM MARCHE N CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS Objet TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES OUVRAGES D ? ART A LA COMMUNE AGHOUATIM CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

ROYAUME DU MAROC MINISTRE DE L INTERIEUR PROVINCE D ? AL HAOUZ COMMUNE AGHOUATIM MARCHE N CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS Objet TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES OUVRAGES D ? ART A LA COMMUNE AGHOUATIM CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES BUREAU D ? ETUDES TECHNIQUES MORABETUDE bureau d ? étude technique N App ème étage Q I al massar Route de sa ? MARRAKECH COBJET Travaux de construction des ouvrages d ? art à la commune Aghouatim Marché passé par appel d ? o ?re ouvert su o ?re de prix en application des dispositions de l ? alinéa paragraphe de l ? article paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret n - - du Joumada èr mars relatif aux marchés publics ENTRE La commune d ? AGHOUATIM représenté par son président désignée dans tout ce qui suit par le MAITRE DE L ? OUVRAGE D'UNE PART ET Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D'AUTRE PART Pour l'exécution des travaux faisant l'objet du présent marché aux conditions précisées ci-après et conformément aux descriptions des documents ci-annexés CCHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX Article I- - OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet la réalisation des Travaux de construction des ouvrages d ? art à la commune Aghouatim Article I- - PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE Marché passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix en application des dispositions de l ? alinéa paragraphe de l ? article paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret n - - du Joumada èr mars relatif aux marchés publics Article I- - DEFINITIONS Commune AGHOUATIM ? désigne le président du C R AGHOUATIM Entrepreneur ?