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Cps rc dct etude archi tech pd gue 134 14r

ROYAUME DU MAROC CHEF DU GOUVERNEMENT MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE GUERCIF APPEL D ? OFFRES OUVERT N DCT ETUDE-ARCHI-TECH PD GUE - RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES TECHNIQUES ET LE SUIVI DES TRAVAUX DES EQUIPEMENTS DE PROXIMITE -PROVINCE DE GUERCIF LOT UNIQUE ? CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des articles et du Règlement de l ? Agence ?xant les conditions et les formes de passation des marchés spéci ?ques de l ? Agence du Nord entré en application le Avril CMARCHE N DCT ETUDE-ARCHI-TECH PD GUE - RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES TECHNIQUES ET LE SUIVI DES TRAVAUX DANS LA PROVINCE DE GUERCIF Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix en application de l'alinéa paragraphe de l'article et l ? alinéa article du Règlement de l ? Agence du avril ?xant les conditions et les formes de passations des marchés spéci ?ques de l ? Agence du Nord PASSE ENTRE L ? Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume en tant que ma? tre d ? ouvrage La Province de Guercif assure le rôle du maitre d ? ouvrage délégué ? désigné dans ce qui suit par le maitre d ? ouvrage délégué ? D ? une part ET Le Groupement d ? Architecte et de Bureau d ? études ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représenté par ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en tant que mandataire désignés ci- après par groupement d ? études ? constitué par L ? Architecte Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert au ? ? ? ? ? ? ? ? Agence ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ET Le Bureau d ? études représenté par Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? Sous n ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ?