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Cps reg31 16 ROYAUME DU MAROC LE CHEF DU GOUVERNEMENT MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE TAOUNATE APPEL D ? OFFRES OUVERT N DCT ETUDE-ARCHI-TECH ABATTOIR PDP-P II TAO - RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES ET LE SUIVI DES

ROYAUME DU MAROC LE CHEF DU GOUVERNEMENT MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE TAOUNATE APPEL D ? OFFRES OUVERT N DCT ETUDE-ARCHI-TECH ABATTOIR PDP-P II TAO - RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES ET LE SUIVI DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET D ? EQUIPEMENT D ? UN ABATTOIR INTERCOMMUNAL MODERNE A LA COMMUNE D ? AIN AICHA - PROVINCE DE TAOUNATE - LOT UNIQUE ? Marché passé après appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des article et du Règlement de l ? Agence avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés spéci ?que à l ? Agence du Nord CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIAL CMARCHE N DCT ETUDE-ARCHI-TECH ABATTOIR PDP-P II TAO - RELATIF A LA REALISATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES ET LE SUIVI DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET D ? EQUIPEMENT D ? UN ABATTOIR INTERCOMMUNAL MODERNE A LA COMMUNE D ? AIN AICHA -PROVINCE DE TAOUNATE ?? Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix en application de l'alinéa paragraphe de l'article et l ? alinéa article du Règlement de l ? Agence du avril ?xant les conditions et les formes de passations des marchés spéci ?ques de l ? Agence du Nord PASSE ENTRE -Monsieur le Directeur de l ? Agence pour la Promotion et le Développement des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume désignée ci-après par Ma? tre d ? Ouvrage ou APDN - Monsieur le Gouverneur de la Province de Taounate désigné ci-après par Ma? tre d ? Ouvrage délégué ou Province D ? une part ET Le Groupement d ? Architecte et de Bureau d ? études ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représenté par ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en tant que mandataire désignés ciaprès par groupement d ? études ? constitué de L ? Architecte Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert au ? ? ? ? ? ? ? ? Agence ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ET Le Bureau d ? études représenté par Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ?