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Cps sas larache AGENCE LARACHE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN SAS - AGENCE LARACHE MARCHÉ N HB DTN DAG CL TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN SAS - ?? AGENCE LARACHE DTN ?? DAG - CENTRALE LAITIERE CREUNIS D ? une part CENTRALE LAITIERE Société anonyme de droit Marocai

AGENCE LARACHE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN SAS - AGENCE LARACHE MARCHÉ N HB DTN DAG CL TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN SAS - ?? AGENCE LARACHE DTN ?? DAG - CENTRALE LAITIERE CREUNIS D ? une part CENTRALE LAITIERE Société anonyme de droit Marocain au capital de dhs sise à Twin Center - éme étage ?? Tour A - Casablanca RC Casablanca Patente IF et CNSS Et d ? autre part La Société ? ? ? ? ? au capital de ? ? ? ? ? RC ? ? ? ? Patente ? ? ? ? ? IF ? ? ? ? ? CNSS ? ? ? ? ? sis à ? ? ? ? ? ? ? représentée par son Gérant Mr ? ? ? ? ? ? CIN ? ? ? ? désignée ciaprès par l ? Entreprise Les parties selon la participation reconnaissent mutuellement la capacité légale su ?sante pour s ? obliger dans les termes du présent document à respecter librement cet accord TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN SAS - ?? AGENCE LARACHE DTN ?? DAG - CENTRALE LAITIERE CSOMMAIRE SOMMAIRE ACTE D ? ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP CHAPITRE - DISPOSITIONS GENERALES Article - Objet du Marché Article - Intervenants Dans le projet Article - Consistance du Marché Article - Désignation des lots de l ? operation Article - Description sommaire des travaux Article - Pièces constitutives du Marché Article - Validité du Marché Article - Langue utilisee Article - Loi applicable Article - Visite des lieux Article - Cautionnement dé ?nitif Article - Retenue de garantie Article - Sous-traitance Article - Subrogation Article - Litiges Article - Ajournement ou cessation des travaux Article - Cession Article - Résiliation du Marché et ses conséquences Section - Cas de résiliation Section - Conséquences de la résiliation Article - Prise de possession anticipée Article - Réception provisoire Article - Période de garantie Article - Réception dé ?nitive Article - Garantie décennale Article - Taxes Article - Frais de timbres et d'enregistrement CHAPITRE - OBLIGATIONS GENERALES DE L ? ENTREPRENEUR Article - Domicile de l ? entrepreneur et représentation Section - Domicile de l ? Entrepreneur Section - Représentation Article - Personnel de l ? Entreprise Section - Personnel d ? Encadrement Section - Main d ? ?uvre Article - Organisation Sécurité et Hygiène du chantier Section - Aux conditions de logement du personnel de chantier Section - Au service médical Section - Au gardiennage de chantier et à la police de chantier TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN SAS - ?? AGENCE LARACHE DTN ?? DAG - CENTRALE LAITIERE CSection - Aux conditions de sécurité et de protection du personnel du chantier et des tiers Section - Au nettoyage du chantier Article - Signalisation de Chantier Article - Règlement de police et de voirie Article - Sujétions de Chantier Section - Travaux exécutés simultanément Section - Travaux exécutés en site occupée Section - Matériel de l ? Entreprise Section - Travail de nuit Article - Journal de Chantier Article - Tenue des documents