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Epreuve droit de l x27 urbansme 1

Nom RAHMANI Epreuve urbanisme réglementaire ? Prénom MOHAMMED AMINE Question Entourez la bonne réponse Champ d ? application des autorisations d ? urbanisme Quelle est la surface maximale qui dispense de déposer une autorisation d ? urbanisme ?? Moins de m ? ?? Moins de m ? ?? Moins de m ? Question Entourez la bonne réponse Je souhaite construire un abri de jardin de m ? dois-je déposer ?? Un permis de construire ?? Une déclaration préalable Question Entourez la bonne réponse Je dépose un permis de construire pour une maison individuelle d ? une surface de plancher de m ? le recours à un architecte est-il obligatoire ?? oui ?? non Question Entourez la bonne réponse La surface de plancher et l ? emprise au sol sont deux dé ?nitions importantes en urbanisme réglementaire Cas n ?? Surface de plancher ?? Emprise au sol Cas n ?? Surface de plancher ?? Emprise au sol CQuestion Entourez la bonne réponse Les dossiers de permis de construire exigent un nombre de pièces obligatoires Parmi elles il y a le plan de situation Sur les exemples ci-dessous indiquez si le plan de situation est su ?sant pour une bonne instruction Cas n ?? Oui ?? non Cas n ?? Oui ?? non Cas n ?? Oui ?? non CQuestion Entourez la bonne réponse Les dossiers de permis de construire exigent un nombre de pièces obligatoires Parmi elles il y a le plan masse Sur les exemples ci-dessous indiquez si le plan masse est su ?sant pour une bonne instruction Cas n ?? Oui ?? non Cas n ?? Oui ?? non Cas n ?? Oui ?? non CQuestion je suis conducteur de travaux et j ? accompagne mon client qui vient d ? obtenir son permis de construire La date du permis de construire est le septembre Il me demande conseil sur ce qu ? il doit en faire En e ?et ce dernier est très pressé que les travaux débutent le plus rapidement possible Veuillez détailler en quelques lignes les conseils que vous pouvez lui apporter Question à quoi sert l ? a ?chage d ? un permis de construire CQuestion Combien de temps est valable un permis de construire de démolir ou d'aménager Question inscrivez la bonne réponse A O? doit- on déposer son permis de construire B Un instructeur de permis de construire peut-il signer une autorisation C Un instructeur peut-il majorer des délais d ? instruction jours après son dépôt o ?ciel D Comment s ? appelle la première pièce indispensable dans un dossier d ? autorisation CE Qu ? est-ce qu ? une DOC F Qu ? est-ce qu ? une DAACT G Faut-il envoyer un permis de construire en lettre recommandée avec A R H A ?cher son permis de construire est-il obligatoire I Quelle est la durée de vie d ? un permis de construire J De combien de mois disposent les pétitionnaires pour compléter leur dossier déclaré incomplet par l ? administration CQuestion