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Reglement des etudes REGLEMENT DES ETUDES Vice Rectorat de la Formation Supérieure du Premier et Deuxième Cycles la Formation Continue et les Diplômes et la Formation Supérieure de Graduation CUniversité de ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ?? Savoir et co ? ? ? ? ?? ?

REGLEMENT DES ETUDES Vice Rectorat de la Formation Supérieure du Premier et Deuxième Cycles la Formation Continue et les Diplômes et la Formation Supérieure de Graduation CUniversité de ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ?? Savoir et co ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ?? ? ? Béjaia - ?? ? ? ?? ? ? ? ?? nnaissance ?? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ?? REGLEMENT DES ETUDES UNIVERSITE DE BEJAIA Route de Targa Ouzemmour - Béjaia Tel - Fax Site web www univ-bejaia dz Vice Rectorat de la Formation Supérieure du Premier et Deuxième Cycles la Formation Continue et les Diplômes et la Formation Supérieure de Graduation CNul n ? est censé ignorer les clauses du présent règlement intérieur des études Sommaire CHAPITRE I CHAPITRE II CHAPITRE III CHAPITRE IV CHAPITRE V CHAPITRE VI CHAPITRE VII CHAPITRE VIII CHAPITRE IX CHAPITRE X CHAPITRE XI Inscription et Réinscription Organisation des Enseignements Evaluation et Contrôle des Connaissances Progression dans les Etudes Assiduité Suivi des Enseignements Jury de Délibération Classement et Orientation Tutorat Projet Tuteuré et Projet de Fin d ? étude Diplôme et Majors de Promotion Discipline Générale Cétablissements de l ? enseignement supérieur si la sanction est l ? exclusion d ? au moins un semestre Article L ? étudiant sanctionné peut adresser un recours gracieux auprès du doyen de la faculté dans un délai d ? une semaine suivant la date de noti ?cation de la décision ?nale L ? étudiant peut aussi saisir par un recours légal l ? instance qui a prononcé la sanction si des éléments nouveaux et constitués apparaissent DISPOSITIONS GENERALES Article Nul n ? est censé ignorer les clauses du présent règlement intérieur des études Article Chaque étudiant doit fournir au moment de son inscription dé ?nitive ou de sa réinscription la déclaration dûment légalisée attestant de son adhésion sans réserves au contenu du présent règlement intérieur des études Article Le présent règlement ne peut être modi ?é qu ? après approbation du conseil scienti ?que de l ? université Article Le présent règlement intérieur des études prend e ?et à partir de l ? année universitaire ?? Ses dispositions sont applicables aux étudiants inscrits ou réinscrits régulièrement dans les di ?érents cursus des études universitaires de Licence et de Master - Règlement des Etudes INTRODUCTION Le règlement des études adopté par le conseil d ? administration de l ? université a pour objet de dé ?nir les règles générales applicables en matière d ? organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplômes de Licence et de Master Ce règlement est élaboré sur la base des Arrêtés Ministériels et du ?xant les règles d ? organisation et de gestion pédagogiques et les modalités d ? évaluation de progression et d ? orientation dans les cycles d ? études en vue de l ? obtention des diplômes de Licence et de Master CHAPITRE I INSCRIPTION ET REINSCRIPTION Article Le nouveau