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Procedure de maitrise operationnelle

RODA PROCEDURE DE MAITRISE OPERATIONNELLE Page Sommaire Objet Champs d ? application Responsabilités Description Annexes Nom prénom Date Visa Rédaction Objet Véri ?cation Approbation CRODA PROCEDURE DE MAITRISE OPERATIONNELLE Page L ? objet de la présente procédure est de dé ?nir et d ? établir les procédures instructions consignes ? nécessaires pour assurer une bonne ma? trise des risques liés à la santé sécurité au travail et aux aspects environnementaux Champs d ? application Cette procédure s ? applique à toutes les activités produits et ou services de l ? entreprise RODA Responsabilités Le Responsable QHSE Identi ?e les situations et activités associées aux aspects environnementaux aux aspects environnementaux signi ?catifs issus de l'analyse environnementale ainsi que les risques et risques signi ?catifs issus de l ? évaluation des risques nécessitant la mise en place de procédures instructions consignes ? Valide en collaboration avec la Direction Technique et la Direction Générale les procédures les instructions les consignes réalisés par les personnes concernées Le Responsable du service concerné Rédige l ? instruction le mode opératoire etc en collaboration avec le Responsable QHSE Communique ou fait communiquer si besoin Les procédures les instructions les consignes et les exigences pertinentes à son personnel et aux soustraitants en relation avec son activité Est le garant de l ? application des procédures au niveau de son département Description La maitrise opérationnelle englobe tout ce qui concerne la partie opérationnelle du système de management SST ou environnemental et de son déploiement dans la pratique IDENTIFICATION DES SITUATIONS NECESSITANT DES PROCEDURES INSTRUCTIONS CONSIGNES ? L ? identi ?cation de ces situations doit prendre en compte La détermination des exigences légales et autres exigences applicables au site Le programme de management de l ? environnement et de la SST Les situations d ? urgences et la capacité à réagir CRODA PROCEDURE DE MAITRISE OPERATIONNELLE Page La surveillance et mesurage Le traitement des non conformités et actions correctives préventives La ma? trise de la documentation La prise en compte d ? un fait nouveau Les objectifs et les cibles Ainsi que toutes autres situations sources d ? écarts par rapport au référentiel ISO ou ISO et à la politique QSE SYNOPTIQUE DE REALISATION Identi ?cation des besoins en documents opérationnels environnement et santé sécurité au travail Oui Compléter le document en incorporant l'environnement et ou la santé sécurité au travail Existe t il déjà un document pour le fonctionnement de l'activité concernée Non Création du document Procédure instruction consigne ? Déclenchement de la procédure ma? trise des documents La ma? trise opérationnelle est obtenue par la préparation et les tenus à jour d ? un certain nombre de documents Le nombre et la typologie de ces documents dépendent étroitement de l ? activité concernée du nombre d ? opérations associées aux aspects environnementaux signi ?catifs et risques SST C