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Procedure de reglement par la caisse

DIRECTION Rédacteur Véri ?cateur Comité de procédures Validateur Directeur Général Version ? Créée le Avril Mise à jour le Réf Sommaire I OBJET II ASSIGNATION DES RESPONSABILITES RESPONSABILITIES III DOMAINE D ? APPLICATION APPLICABILITY IV DOCUMENTS ASSOCIES KEY DOCUMENTS V DEFINITIONS ABREVIATIONS DEFINITIONS ACRONYMES VI DESCRIPTION DE LA PROCEDURE DESCRIPTION OF PROCEDURE VII CONTRAINTES SPECIFIQUES A LA PROCEDURES DEPENDANCES VIII PROCEDURE D ? URGENCE EMERGENCY PROCEDURE IX ANNEXES Liste de di ?usion Direction Générale Direction administrative et ?nancière Direction des Opérations Indice de révision Date de révision Motif ou nature de la création Création CD AI CD Juridique DAF Dir des Opé Dir Gén CDIRECTION Rédacteur Véri ?cateur Comité de procédures Validateur Directeur Général Version ? Créée le Avril Mise à jour le Réf I OBJET SUBJECT La procédure de règlement par la caisse a pour but de dé ?nir les étapes et les documents à remplir a ?n de procéder à tous paiements par la caisse II ASSIGNATION DES RESPONSABILITES RESPONSABILITIES La caissière Le CST CDFC DAF DG L ? Audit Interne Comptabilité Etablit l ? état journalier de sortie de caisse Etablit des demandes d ? approvisionnement de la caisse E ?ectue les décaissements encaissements Procède à l ? arrêté de caisse et à sécurisation des fonds par la fermeture du co ?re-fort Transmet les liasses comptables pour comptabilisation et procède à l ? archivage des carnets de caisse Procède à la priorisation des paiements à e ?ectuer Valide les demandes d ? approvisionnement de la caisse Valide les liasses comptables Valide les autorisations de sortie de caisse Procède aux inventaires de caisse mensuels et inopinés III DOMAINE D ? APPLICATION APPLICABILITY Cette procédure s ? applique à tout décaissement e ?ectué par la caisse IV DOCUMENTS ASSOCIES KEY DOCUMENTS Fiche d ? autorisation de sortie de caisse Bon de sortie de caisse Bon d ? entrée en caisse Brouillard de caisse Procès Verbal PV d ? inventaire de caisse CDIRECTION Rédacteur Véri ?cateur Comité de procédures Validateur Directeur Général Version ? Créée le Avril Mise à jour le Réf V DEFINITIONS ABREVIATION DEFINITION ACRONYMES CDFC CST TB CDA DAF DG Chef de Division Finances et Comptabilité Chef de Service Trésorerie Trésorier Banque Chef de Division Audit Directeur Administratif et Financier Directeur Général VI DESCRIPTION DE LA PROCEDURE DESCRIPTION OF PROCEDURE ACTEURS DESCRIPTION DE LA TACHE SUPPORT FORMALISATION ETAPE ETABLISSEMENT DE L ? ETAT JOURNALIER DES SORTIES DE CAISSE DELAI D ? EXECUTION Caissière CST Toute sortie de caisse doit être motivée par un document justi ?catif dûment validé Demande d ? Achats Bon de Commande Soit Transmis etc transmis à la caissière Ce document devra parvenir à la caissière les matins avant heures DA BC soit transmis frais de mission Sur la base des demandes de sortie de caisse reçus la caissière établit un état des décaissements à e ?ectuer dans la journée et le transmet au CST pour priorisation des dépenses Etat des demandes de sortie de caisse ETAPE APPROVISIONNEMENT DE LA CAISSE PRINCIPALE Caissière CSF