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Rapport de stage pdf 1 RAPPORT DE STAGE Au sein de la Direction Provinciale des Impôts MEKNES Réalisé par ERAJOUANI ADIL Année universitaire CREMERCIEMENTS Avant tout développement sur cette expérience professionnelle je tiens sincèrement à remercier ceux

RAPPORT DE STAGE Au sein de la Direction Provinciale des Impôts MEKNES Réalisé par ERAJOUANI ADIL Année universitaire CREMERCIEMENTS Avant tout développement sur cette expérience professionnelle je tiens sincèrement à remercier ceux qui m ? ont beaucoup apprit au cours de mon stage au sein de La DPI Meknès et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très pro ?table Et mes profonds remerciements à Mme Asmaa pour avoir accordé de l ? importance à nos dossiers Mme Naima Mme Zhour Mme Meryem Mme Kenza Mr Khalid ET Mr Sa? d Ainsi d ? exprimer ma gratitude et mes remerciements à Mr MAGHFOUR ELHASSAN le chef de service Pour leurs conseils pertinents et encadrements qui m ? ont aidé tout au long de ma formation et pour les conseils qu'ils ont pu me prodiguer au cours de mon stage Sans leurs collaborations je n ? aurais jamais pu passer mon stage dans les meilleures conditions et arriver à l ? objectif de mon stage CSommaire I Remerciements II Sommaire III Introduction Première partie La direction générale des impôts et la direction provinciale des impôts de Meknès Section La présentation de la direction générale des impôts DGI IV V VI Généralités Missions et structure Assiette de l ? impôt Contrôle ?scale Recouvrement Organigramme et objectif de la DGI Organigramme Objectif Section Présentation de la direction provinciale des impôts de Meknès DPI ? I Structure II Organigramme III Système d ? information de l ? administration ?scale Deuxième partie Le Bureau d ? Enregistrement et des Timbres Section les Droits d ? Enregistrement I Formalité de l ? enregistrement Dé ?nition E ?ets de la formalité d ? enregistrement II Tarifs III Liquidation des Droits C la direction générale des impôts et la direction provinciale des impôts de Meknès CSECTION La présentation de La direction générale de l ? impôt DGI I Généralités La direction Générale des impôts DGI est une direction centrale du Ministère de l ? économie et des ?nances Sa principale mission consiste à assurer les recettes ?scales A ce titre elle détermine les bases sur lesquelles sont prélevés les impôts d ? Etat TVA IS IR droits d ? enregistrement ainsi que certains impôts locaux gérés pour le compte des collectivités locales notamment taxe d ? habitation taxe des services communaux taxe professionnelle Elle est composée de trois directions métiers La direction de la législation des études et coopération internationale La direction de l ? assiette recouvrement et a ?aires juridiques direction contrôle ?scal CII Missions et structure La Direction Générale des Impôts est l'organe administratif qui a la vocation d'exercer dans le cadre des lois et règlement les missions et prérogatives en matière ?scale celles-ci comprenant l'assiette le recouvrement le contrôle et le contentieux des impôts taxes et prélèvement à caractère ?scal Celle-ci comprend entre autres celles relatives à l'assiette le contrôle le recouvrement et le contentieux des impôts taxes redevance et prélèvements à caractère ?scal A ce titre