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R c espacevert Royaume du Maroc Commune de Marrakech Arrondissement Sidi Youssef Ben Ali APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N ASYBA TRAVAUX DE JARDINAGE ET TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES ESPACES VERT Marché réserve aux PME Coopératives Unions de Coopé

Royaume du Maroc Commune de Marrakech Arrondissement Sidi Youssef Ben Ali APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N ASYBA TRAVAUX DE JARDINAGE ET TRAVAUX D ? ENTRETIEN DES ESPACES VERT Marché réserve aux PME Coopératives Unions de Coopératives et Autos Entrepreneurs REGLEMENT DE CONSULTATION CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE MAITRE D'OUVRAGE ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LA LISTE DES PIECES A FOURNIR PAR LES CONCURRENTS ARTICLE COMPOSITIONS DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES ARTICLE MODIFICATION DANS LE DOSSIER D'APPEL D'OFFRES ARTICLE REPARTITION EN LOTS ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D'APPEL D'OFFRES ARTICLE INFORMATION DES CONCURRENTS ARTICLE CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES ECHANTIOLLONS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE EXAMEN DES OFFRES DES DOSSIERS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUE ARTICLE CRITERES D ? EVALUATION DES OFFRES ARTICLE DEPOT DES PROSPECTUS ET CATALOGUES ARTICLE LA MONNAIE ARTICLE LANGUE DE L'OFFRE CArticle objet du règlement de la consultation Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'o ?re ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Travaux de jardinage et travaux d ? entretien des espaces vert Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du Décret n - - du Joumada I Mars ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le Décret n - - précité Toute disposition contraire au Décret n - - précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l'article et des autres articles du Décret n - - Article maitre d'ouvrage Le ma? tre d'ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d'o ?res est le Président du conseil de l'Arrondissement Sidi Youssef Ben Ali Article conditions requises des concurrents Conformément aux dispositions de l ? article du Décret n - - précité - Seules peuvent participer au présent appel d'o ?res les personnes physiques ou morales qui ? Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises ? Sont en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties su ?santes pour le comptable chargé du recouvrement ? Sont a ?liées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire et sont en situation régulière auprès de cet organisme - Ne sont pas admises à participer à la présente consultation ? Les personnes en liquidations judiciaires ? Les personnes en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l'autorité judiciaire compétente ? Les personnes ayant fait l ? objet d ? une exclusion temporaire ou dé ?nitive prononcée dans les conditions ?xées par l ? article du décret n - - précité Article la liste des pièces à fournir par les concurrents Conformément aux dispositions de