Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Rcdp travaux kfw version 4 avril 2021 1

ONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Financement KfW Version - Avril ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L ? ÉLECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Règlement de consultation relatif aux marchés de travaux passé par appel d ? o ?res Financement KfW CONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Financement KfW Version - Avril Règlement de consultation RC Préambule Le présent règlement de consultation est établi en vertu des dispositions de l ? article du règlement des achats de l ? ONEE Il comporte deux parties les dispositions particulières RCDP et les dispositions générales RCDG Les deux documents sont reliés par l ? ordre de numérotation des articles les numéros des articles du RCDP ne sont pas forcément consécutifs mais correspondent à ceux du RCDG Dans le cas de divergence entre les dispositions des deux documents celles du RCDP prévalent sur les premières Le RCDP développe et complète le RCDG Il peut cependant modi ?er les dispositions du RCDG et dans ce cas il en fait mention Les dispositions du RCDG qui ne sont pas modi ?ées par le RCDP s ? appliquent de plein droit CONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Dispositions Particulières ?? Financement KfW Version - Avril ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L ? ÉLECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau DIRECTION REGIONALE DE L ? OUEST Renforcement de l ? AEP du centre de Ain Aouda à partir de la station de traitement Oum Azza - lot équipement et lignes électriques Règlement de consultation relatif aux marchés de travaux passé par appel d ? o ?res Dispositions particulières RCDP Financement KfW Programme PMC -T AO n DR CONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Dispositions Particulières ?? Financement KfW Version - Avril Règlement de consultation - Dispositions particulières RCDP Sommaire A Introduction Article Objet de l ? appel d ? o ?res Article Financement Article Procédure Article Conditions requises de participation des concurrents B Dossier d ? appel d ? o ?res Article Composition du dossier d ? appel d ? o ?res C Préparation et dépôt des o ?res Article Contenu des dossiers des concurrents Article Variantes techniques Article Réunion ou visite des lieux Article Présentation des dossiers des concurrents Article Délai de validité des o ?res D Ouverture des plis et évaluation des o ?res Article Déroulement des séances d ? ouverture des plis et évaluations des o ?res Article Examen des dossiers administratifs techniques et additifs et véri ?cation de la présence des pièces Article Préférence en faveur de l ? entreprise nationale des coopératives des unions de coopératives et des auto- entrepreneurs Article Classement des o ?res Article Équivalence des o ?res Article Examen et évaluation des o ?res techniques Article Rejet des o ?res E Attribution du marché Article Complétude du dossier administratif et examen de la réponse du concurrent ayant présenté l ? o ?re la plus avantageuse F Réclamations et recours Article Réclamations et recours