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Rc du travaux nettoyage de l x27 istp 2022

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L ? EAU OUJDA- ANGAD Modèle RC F APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N POUR Nettoyage des locaux Administratifs de l ? Institut Spécialisé des Travaux Publics d ? Oujda Préfecture Oujda Angad C Modèle RC F Article Objet du règlement de la consultation Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet nettoyage des locaux Administratifs de l ? Institut Spécialisé des Travaux Publics d ? Oujda Préfecture Oujda-Angad Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du Mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - précité Toute disposition contraire au décret n - - précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du décret n n - précité Article Ma? tre d ? ouvrage Le ma? tre d ? ouvrages du marché Reconductible qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est Le Directeur Provincial de l ? Equipement et de l ? eau d ? Oujda -Angad Article Conditions requises des concurrents Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - précité -Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises - Est en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties su ?santes pour le comptable chargé du recouvrement - sont a ?liées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme - Ne sont pas admises à participer à la présente consultation Les personnes en liquidations judiciaires - les personnes en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l ? autorité judiciaire compétente C Modèle RC F Les personnes ayant fait l ? objet d ? une exclusion temporaire ou dé ?nitive prononcé dans les conditions ?xées par l ? article ou du décret n - précité selon le cas ARTICLE LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS Chaque concurrent doit présenter un dossier administratif LE DOSSIER ADMINISTRATIF doit comprendre Conformément aux dispositions de l ? article du décret précité les pièces justi ?catives à fournir par les concurrents sont I Dossier administratif comprenant pour chaque concurrent au moment de la présentation des o ?res a La déclaration sur l ? honneur en un exemplaire unique comportant les ? ? ? ? indications et les engagements prévus à l ? article du décret n - - b l ? original du récépissé du cautionnement provisoire ou