Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Reglement 1 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION TANGER TETOUAN AL HOUCEIMA ?PREFECTURE TANGER ASSILAH --------Règlement de Consultation-------- Appel d ? o ?re ouvert N INDH du à Heures TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN VESTIAIRE

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION TANGER TETOUAN AL HOUCEIMA ?PREFECTURE TANGER ASSILAH --------Règlement de Consultation-------- Appel d ? o ?re ouvert N INDH du à Heures TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN VESTIAIRE POUR TERRAIN DE MINI-FOOT AU QUARTIER DHAR AHAJAM A TANGER passé en application de l ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? article et l ? alinéa ? de l ? article du décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics Règlement de consultation CSOMMAIRE ARTICLE Objet de Règlement de la consultation ARTICLE Répartition en lot ARTICLE Maitre d ? ouvrage ARTICLE Contenu du dossier d ? appel d ? o ?res ARTICLE Modi ?cation dans le dossier d ? appel d ? o ?res ARTICLE Retrait des dossiers d ? appel d ? o ?res ARTICLE Informations des concurrents et demande des éclaircissement ARTICLE Conditions requises des concurrents ARTICLE Liste des pièces Justi ?cation des capacités et des qualités Article O ?re ?nancière ARTICLE Présentation des dossiers des concurrents ARTICLE Dépôt des plis des concurrents ARTICLE Retrait des plis ARTICLE Ouverture et examen des o ?res et appréciation des capacités des ARTICLE Examen des o ?res ?nancières Article Délai de validité des o ?res ARTICLE Préférence en faveur de l ? entreprise nationale ARTICLE Monnaie de formulation des o ?res ARTICLE Langue d ? établissement des pièces et des o ?res CARTICLE Objet de Règlement de la consultation Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN VESTIAIRE POUR TERRAIN DE MINI-FOOT AU QUARTIER DHAR AHAJAM A TANGER -Il a été établie en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics -Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - précité ARTICLE Répartition en lot Le présent appel d ? o ?re correspond à un marché lancé en lot unique ARTICLE Maitre d ? ouvrage Le Maitre d ? ouvrage est monsieur le Wali de la Région Tanger Tetouan Gouverneur de la Préfecture Tangrer Asilah ARTICLE Contenu du dossier d ? appel d ? o ?res Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - le dossier d ? appel d ? o ?res comprend a Une copie de l ? avis d ? appel d ? o ?res b Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales c Le modèle de l ? acte d ? engagement d Le cadre du Bordereau des prix ?? détail estimatif e Le modèle de déclaration sur l ? honneur f Le présent règlement de la consultation ARTICLE Modi ?cation dans le dossier d ? appel d ? o ?res Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - relatif