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Reglement 97 02 n Le règlement - ? LES GRANDS THÈMES DE L ? ITB F E Demos PRÉSENTATION Le règlement n - ? vise à doter les établissements de crédit d ? un ensemble de systèmes de mesure de ma? trise et de contrôle de leurs risques Après plusieurs modi ?ca

n Le règlement - ? LES GRANDS THÈMES DE L ? ITB F E Demos PRÉSENTATION Le règlement n - ? vise à doter les établissements de crédit d ? un ensemble de systèmes de mesure de ma? trise et de contrôle de leurs risques Après plusieurs modi ?cations successives le règlement - ? a été modi ?é par l ? arrêté du mars qui apporte des précisions sur l ? organisation du contrôle interne et impose un contrôle de la conformité compliance Le nouveau dispositif contribue également au respect des exigences du nouveau ratio de solvabilité le ratio B? le II qui remplace le ratio Cooke depuis méthodes standard et de base ou méthode avancée et renforce l ? obligation pour les banques d ? évaluer les risques de contrepartie de marché et opérationnels LES CINQ COMPOSANTES PRINCIPALES DU ?? ? Le système de contrôle des opérations et des procédures internes Les établissements doivent mettre en place un dispositif de contrôle interne à deux niveaux un contrôle permanent et un contrôle périodique Audit Inspection Le contrôle permanent doit lui-même être e ?ectué d ? une part par des opérationnels contrôle hiérarchique et d ? autre part par des équipes dédiées indépendantes En ?n les établissements doivent désigner un responsable chargé de veiller à la cohérence et à l ? e ?cacité du contrôle du risque de non-conformité ? Le règlement suggère sans la rendre obligatoire la création d ? un comité d ? audit L ? organisation comptable et du traitement de l ? information Cette organisation doit garantir l ? existence d ? un ensemble de procédures appelé piste d ? audit qui permette de reconstituer dans un ordre chronologique les opérations de justi ?er toute information par une pièce d ? origine à partir de laquelle il doit être possible de remonter par un cheminement ininterrompu au document de synthèse et réciproquement et d ? expliquer l ? évolution des soldes d ? un arrêté à l ? autre par la conservation des mouvements ayant a ?ecté des postes comptables Les systèmes de mesure des risques et des résultats Le risque de crédit Il résulte de toutes les opérations de bilan et hors bilan Pour les opérations de crédit les établissements doivent disposer d ? une procédure de sélection des risques mais aussi ?xer leur marge à partir d ? une analyse exhaustive de leurs coûts Le règlement prévoit l ? obligation d ? analyser au moins trimestriellement l ? évolution de la qualité des risques des provisions et des garanties Les risques de marché La mesure de ces risques doit être exhaustive et permettre un suivi quotidien ainsi qu ? une évaluation au prix de marché des opérations pour compte propre et de mesurer l ? adéquation des fonds propres Il est nécessaire que soient dégagées les di ?érentes composantes de ces risques risques de taux de règlement défaillance de la contrepartie de volatilité et de liquidité Les systèmes d ? information doivent permettre l ?