Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Reglement interieur aiehtp

A I E H T P REGLEMENT INTERIEUR INTRODUCTION Le présent règlement intérieur explicite et complète les articles des statuts de l ? Association des Ingénieurs de l ? Ecole Hassania des Travaux Publics Il ne peut dans tous les cas modi ?er le sens des ses articles TITRE I CONDITIONS D ? ADMISSION ?? OBLIGATIONS DES MEMBRES ARTICLE ADHESION Tout ingénieur diplômé de l ? Ecole Hassania des Travaux Publics ou élève ingénieur présent à l ? école ayant réussi les examens de la ?n de la première année remplissant les conditions ?xées à l ? article des statuts de l ? Association des Ingénieurs de l ? Ecole Hassania des Travaux Publics est considéré comme membre de l ? Association ARTICLE CARTE DE MEMBRE La carte de membre est remise à tous les adhérents Elle est valable pour la période ?xée par le Bureau National La carte donne droit au membre de participer aux réunions Assemblées de l ? association et aux manifestations et activités organisées par l ? Association et aussi de voter pour les membres titulaires Elle peut être en cas de perte de la qualité de membre La carte est personnelle et ne peut être utilisée par une autre personne ARTICLE OBLIGATION DE L ? ADHERENT L ? adhésion sans réserve aux statuts et règlements ainsi qu ? aux modi ?cations qui peuvent y être apportées La participation active aux activités de l ? association et aux Assemblées Générales et Régionales Le règlement de la cotisation annuelle ?xée au minimum à dhs à régler au plus tard au mois de Février de chaque année La cotisation annuelle peut être relevée par décision de l ? Assemblée Générale Ordinaire Elle est réduite de pendant les trois premières années qui suivent la sortie de l ? Ecole Elle ne sera plus exigée des camarades retraités et est laissée à leur initiative ARTICLE DEMISSION Tout membre qui souhaite démissionner doit adresser une demande dans ce sens au président du bureau National La démission est accepté dés sa remise sauf si le membre est responsable au sein de l ? une des structures de l ? Association Dans ce cas la démission est prononcée par le bureau National une fois les raisons de sa démission présentée et discutée En cas de refus la demande est annulée et le membre est tenu d ? assumer ses responsabilités jusqu ? à la ?n de son mandat CA I E H T P REGLEMENT INTERIEUR ? ? ? Tout membre ayant démissionné sollicite la réintégration doit s ? acquitter du montant total des cotisations impayées pendant la période d ? interruption ARTICLE SANCTION Tout membre n ? ayant pas respecté ses obligations d ? adhérent peut recevoir - Un avertissement - Une suspension pour une durée déterminée - Une exclusion Une sanction doit être prononcée par l ? Assemblée Générale sur proposition du Conseil National et en Présence de l ? intéressé En cas d ? absence de ce dernier le conseil