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Reglement interieur juin 2015 pdf

REGLEMENT INTERIEUR Ecole primaire de COSSWILLER Extrait du règlement départemental Le règlement a pour but de permettre à tous les élèves de pro ?ter au mieux du temps scolaire pour atteindre les objectifs ?xés par les programmes d ? apprendre à vivre ensemble en bonne harmonie de prévenir les accidents en cherchant à en diminuer les causes les plus fréquentes - Admission et inscription des élèves Admission à l ? école maternelle Les enfants de trois à cinq ans sont accueillis à l ? école maternelle à Cosswiller il s ? agit d ? une classe regroupant les petits les moyens et les grands Il n ? y a pas de section de tout-petits ans dans notre école Remarque importante La sieste ne pouvant être organisée de manière satisfaisante à l ? école de Cosswiller alors qu ? elle est nécessaire aux enfants de petite section il est possible qu ? elle soit e ?ectuée à domicile Les enfants peuvent rejoindre la classe pour participer aux activités de la classe une fois ce temps de repos qui permet de grandir achevé à h Admission à l ? école élémentaire L'instruction est obligatoire pour tous les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de ans révolus Doivent être présentés à l ? école élémentaire à la rentrée scolaire les enfants ayant six ans révolus au décembre de l ? année en cours et ceux béné ?ciant d ? une dérogation accordée dans les conditions prévues pour l ? admission des enfants de ans révolus à l ? école élémentaire Scolarisation des élèves handicapés Le service public de l ? éducation contribue à l ? égalité des chances A ce titre il assure un parcours de formation scolaire adapté à tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé Cet enfant est inscrit dans une école maternelle ou élémentaire la plus proche du domicile qui constitue son établissement scolaire de référence Scolarisation des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période ou accidentés Tout enfant atteint de maladie chronique d'allergie ou d'intolérances alimentaires nécessitant des dispositions de scolarité particulières doit pouvoir fréquenter l'école A cet e ?et un Projet d'Accueil Individualisé PAI est mis au point à la demande de la famille ou en accord et avec la participation de celle-ci par le directeur d'école en concertation étroite avec le médecin scolaire ?? Fréquentation et obligation scolaire aménagement du temps scolaire Fréquentation scolaire à l ? école maternelle L'admission à l'école maternelle implique l'engagement pour les personnes responsables d'une fréquentation régulière susceptible de favoriser le développement de la personnalité de l'enfant et de le préparer à recevoir la formation donnée par l'école élémentaire CLes personnes responsables s'engagent au respect des horaires Les personnes responsables signalent à l ? école toute absence de leur s enfant s et en indiquent les motifs Toute absence prolongée non signalée est susceptible d ? être assimilée à une rupture de fréquentation et fera dès lors l ?