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Regles generales d x27 exploitation de agate inb n0171

DSN SGTD SURTE INB RGE OOO Direction de l'énergie nucléaire Département de services nucléaires Service de gestion et de traitement des déchets Laboratoire des installations AGATE ROTONDE et ICPE Indice Règles Générales d'Exploitation Chapitre Sommaire et Prescriptions techniques TABLE DES MODIFICATIONS Indice Date de l'indice Rédacteur Nature de la modi ?cation Nb pages du document Emission initiale Annule et remplace la référence A AREVA TA AGATE PFE NTE indice A di ?usée par le DPIE DIRlProjet AGATE le Prise en compte des engagements C GIMENEZ DEN CADIDIRlCSN du du CEA Mise en forme qualité nouvelle maquette documentaire Mise à jour suite à l'instruction technique transmission du AUSY prise en compte de la lettre ASN CODEP-DRC - du ajout du renvoi au chapitre des RGE gestion des sources et passage au décret - de l'installation Rédacteur Société AUSY Commande n Mise à jour du Véri ?cateur Voir page si multiples Approbateur Date - ' C COCHAUD Chef d'Installation CDSN SGTD SURTE INB RGE OOO Indice TABLE COMPLEMENTAIRE DES SIGNATAIRES Véri ?cateur C GIMENEZ ISN IQC du DSN L AR Véri ?catejJ r ICC DPIE SA S Page CDSN SGTD SURTE INB RGE Indice SOMMAIRE OBJET REFERENCES INTRODUCTION AU DOCUMENT STRUCTURE DES REGLES GENERALES D ? EXPLOITATION SOMMAIRE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES D ? EXPLOITATION PARTICULIERES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX RISQUES DE CRITICITE GLOSSAIRE DES SIGLES Page CDSN SGTD SURTE INB RGE Indice OBJET L ? Atelier de Gestion Avancée et de Traitement des E uents AGATE Installation Nucléaire de Base INB - AGATE constitue la station de traitement des e uents liquides radioactifs du CEA Cadarache Elle a pour mission d ? assurer la réception des e uents liquides aqueux radioactifs en provenance essentiellement des installations nucléaires du Centre de Cadarache et d ? en réduire le volume par évaporation L ? INB ?? AGATE est exploitée par le Laboratoire des Installations AGATE ROTONDE et ICPE LIAR du Service de Gestion et Traitement des Déchets SGTD au sein du Département de Services Nucléaires DSN REFERENCES Rapport de sûreté de l ? INB ?? AGATE Lettre DSIN FAR A relative au plan guide des règles générales d ? exploitation décliné au sein du CEA dans la recommandation n de la DSNQ plan guide pour les règles générales d ? exploitation d ? une installation nucléaire de base de type accélérateur entreposage laboratoire et usine ? - DSNQ MS RE INTRODUCTION AU DOCUMENT Les Règles Générales d ? Exploitation RGE constituent une synthèse des principales dispositions à prendre en compte pour assurer la sûreté de l ? exploitation de l ? installation et le respect des prescriptions techniques noti ?ées par l ? Autorité de Sûreté Nucléaire Pour ce qui concerne les dispositions d ? exploitation elles sont complémentaires du rapport de sûreté cf Il s ? agit d ? un document opérationnel qui occupe une position centrale dans l ? organisation des documents d ? exploitation Il est complété par les procédures les modes opératoires les consignes les conventions avec les services