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Guide audit environnemental 2

AUDIT ENVIRONNEMENTAL GUIDE GENERAL Elaboration O ?ce National pour l ? Environnement Réalisation Direction de l ? Evaluation Environnementale ONE Rédaction Harizo RASOLOMANANA Unité Normes et Pollutions L ? O ?ce National pour l ? Environnement ONE remercie tous les responsables et experts des di ?érentes institutions et organisations pour leurs conseils et leur collaboration Les cellules environnementales des ministères sectorielsWWF- PROGRAMME MIRAYBANQUE MONDIALE Et tous les participants aux réunions et ateliers de discussions et de validation Pour tous renseignements complémentaires s ? adresser à Ministère de l ? Environnement des Eaux et Forêts BP Ampandrianomby ?? Antananarivo-Madagascar Tél ?? Fax - E-mail minenv wanadoo mg ouO ?ce National pour l ? Environnement ONE Avenue Rainilaiarivony Antaninarenina - - Antananarivo-Madagascar - BP Tél - ?? Fax E-mail one pnae mg Site web www pnae mg TABLES DES MATIERES SIGLES ET ABREVIATIONS UTILISES GLOSSAIRE PREAMBULE INTRODUCTION I GENERALITES Objectifs de développement durable Technologies plus propres Exigences légales réglementaires et administratives Textes environnementaux de base Normes CII DEMARCHE GENERALE D'UN AUDIT PHASE Prise de conscience et dé ?nition des besoins PHASE Conna? tre pour déclencher PHASE Se faire conna? tre III OUTILS ET METHODOLOGIE POUR REALISER LES TRAVAUX D'AUDIT Démarche methodologique et outils pour la phase Informations générales Observations pratiques et concertations avec les responsables de l ? entreprise Analyse des impacts Détermination des enjeux environnementaux Evaluation des risques et des dangers Démarche methodologique et outils pour la phase Inventaire des actions déjà réalisées Actions d'amélioration préconisées Classement des actions en fonction des incidences ?nancières Classement des actions par ordre de priorité Modalités de mise en ?uvre Démarche methodologique et outils pour la phase Gains et coûts environnementaux Indicateurs environnementaux Communications des résultats de l ? audit C Mise en ?uvre de l ? ensemble Tableau de bord Description du Programme environnemental de l'entreprise Hygiène et sécurité Plan d'urgence IV CONTENU ET STRUCTURE D'UN DOCUMENT D'AUDIT Contexte et justi ?cations de la demarche Description et analyse de la situation actuelle Description de l'entreprise Description de l'environnement Analyse des impacts Analyse des risques et des dangers Programme d'actions Exemple d'un audit orienté vers l'élaboration d'un PGEP LISTE DES TABLEAUX Tabl Modalités de mise en ?uvre Tabl Exemple de tableau de bord LISTE DES ANNEXES ANNEXE Plan type d'un audit orienté vers l'élaboration d'un PGEP ANNEXE Tableaux de recueil d'impact ANNEXE Synoptique des Ccontenus des ?ches et de leurs utilisations CSIGLES ET ABREVIATIONS UTILISES AIF Action avec incidence ?nancière ASIF Action sans incidence ?nancière DBO Demande biologique en oxygène DCO Demande chimique en oxygène EIE Etude d ? impact environnemental HACCP Hazard analysis and critical control points HC Hydrocarbure IEC Information ?? Education - Communications MINENVEF Ministère chargé de l'Environnement ONE O ?ce National pour l'Environnement PCBs Polychlorobiphényls PE Programme environnemental PGEP Plan de gestion environnemental du projet PIB Produit intérieur brut POS Plan d ? occupation des sols TPP Technologies plus propres GLOSSAIRE C Cpour une cohérence terminologique avec les normes ISO Environnement Dé ?nition Milieu dans lequel un organisme fonctionne incluant l