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Shdgr inv 10h t1 SERVICE HISTORIQUE DE L ' A R M E E DE T E R R E INVENTAIRE des ARCHIVES de l'INDOCHINE I SOUS -SERIE H - Tome I par Jean Claude DEVOS conservateur en chef honoraire Jean NICOT et Philippe SCHILLINGER Conservateurs au Service Historique d

SERVICE HISTORIQUE DE L ' A R M E E DE T E R R E INVENTAIRE des ARCHIVES de l'INDOCHINE I SOUS -SERIE H - Tome I par Jean Claude DEVOS conservateur en chef honoraire Jean NICOT et Philippe SCHILLINGER Conservateurs au Service Historique de l'Armée de Terre CHATEAU DE VINCENNES CMINISTERE DE LA DEFENSE ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE SERVICE HISTORIQUE INVENTAIRE D E S A R C H I V E S D E L' I N D O C H I N E SOUS -SERIE H - TOME I par Jean-Claude DEVOS et Jean NICOT Conservateurs en chef Philippe SCHILLINGER Conservateur au Service Historique de l'Armée de Terre CHATEAU DE VINCENNES CTOUS DROITS DE TRADUCTION DE REPRODUCTION ET D'ADAPTATION RESERVES POUR TOUS PAYS ? SERVICE HISTORIQUE DE L'ARMEE DE TERRE CHATEAU DE VINCENNES - - I S B N - - - COnt participé à l'élaboration de cet inventaire sous la direction de Jean- Claude DEVOS et Jean NICOT conservateurs en chef Philippe SCHILLINGER conservateur au Service Historique de l'Armée de Terre Antoine de GOUBERVILLE lieutenant-colonel Gilbert BODINIER commandant Marc DESAUBLIAUX attaché d'administration centrale Jeannine DURU adjoint d'administration principal Louisette CLAVEAU agent technique de bureau Pierre FUZEAU vacataire La première partie de l'introduction est due à Jean-Claude DEVOS et la seconde partie à Philippe SCHILLINGER C CREGLEMENTATION EN MATIERE DE COMMUNICATION D'ARCHIVES Les archives d'Indochine qui font l'objet de cet inventaire suivent les règles édictées par la loi sur les archives du janvier et précisées par le décret relatif aux archives de la défense du décembre En conséquence l'ensemble des documents sont communicables puisqu'ils ont plus de trente ans à l'exception des documents classi ?és très secret à l'époque correspondant en général depuis au secret défense actuel des dossiers rapports et ?ches de renseignements à caractère nominatif mettant en cause la vie privée ou intéressant la sûreté de l'Etat ou la défense nationale des dossiers des deuxièmes bureaux des états-majors et des bureaux de renseignement Tous ces documents ne peuvent être consultés qu'après un délai de soixante ans Les documents relatifs aux juridictions militaires en Indochine à quelques exceptions près sont compris dans le fonds de la justice militaire et non dans le fonds Indochine Seule la procédure antérieure à l'ordre d'informer signé par le général détenant les pouvoirs judiciaires se trouve dans les fonds du e r bureau elle n'est communicable qu'après un délai de soixante ans comme tout document touchant à la vie privée En ?n les documents comportant des renseignements individuels de caractère médical ne peuvent être communiqués qu'après un délai de cent cinquante ans à compter de la date de naissance C CINTRODUCTION C CAVANT-PROPOS Le fonds Indochine constitue la série H des archives du service historique de l'armée de terre Il est partagé en trois séries chronologiques la première cartons comprend d'une part les opérations de la conquête du Tonkin et la paci ?cation de à d'autre part la période - la seconde période - est réduite à cartons La dernière