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Statuts oncf 2014 1 ORPHELINAT NATIONAL DES CHEMINS DE FER DE FRANCE Statuts de l ? ONCF Adoptés lors du e congrès des et janvier au Futuroscope à Poitiers CSOMMAIRE CHAPITRE I Création - But P Article Création de l ? association Article Aide morale et ma

ORPHELINAT NATIONAL DES CHEMINS DE FER DE FRANCE Statuts de l ? ONCF Adoptés lors du e congrès des et janvier au Futuroscope à Poitiers CSOMMAIRE CHAPITRE I Création - But P Article Création de l ? association Article Aide morale et matérielle Article Le Projet Educatif CHAPITRE II Adhérents ?? Cotisation P Article Article Article Article Article Qui peut adhérer A titre de Membres Ordinaires A titre de Membres Bienfaiteurs Réalisation et justi ?catif Situations particulières Paiement des cotisations Cotisation Retard de paiement Période de suspension des droits Levée de la suspension des droits Régularisation Non remboursement des cotisations Démission ?? Exclusion ?? Radiation d ? un adhérent Démission Exclusion Radiation Réadmission d ? un adhérent CHAPITRE III Conditions d ? aide ?? Stage P Béné ?ciaire ?? Ouverture et clôture des droits Article Conditions d ? aide Article Ouverture des droits Article Béné ?ciaires des prestations Article Clôture Réouverture des droits CHAPITRE IV Prestations P Article Les prestations Article Obligations Article Suspension des prestations Page CCHAPITRE V Ressources de l ? association P Article Fonds social de l ? ONCF Article Legs CHAPITRE VI Organisation de l ? association P Article Organismes de Direction Le Conseil d ? Administration Le Bureau National Structure de l ? association Article Comité Régional Article Le Groupe Article Collectifs de Travail Article Comptabilité et Trésorerie Article Commission de Soutien et de Contrôle Financier Article Congrès Convocation Congrès Ordre du jour Congrès Rapports moral et ?nancier Conditions de vote au congrès Article Modi ?cations aux statuts Article Adoption du Règlement Intérieur Article Représentation de l ? association devant la justice CHAPITRE VII Dissolution de l ? association P Article Dissolution de l ? association Article Liquidation des biens CHAPITRE VII Dissolution de l ? association P Article Dissolution de l ? association Article Liquidation des biens Page CArticle Création de l ? association Entre les adhérents aux présents statuts il est formé une association de solidarité la? que dont le siège social est à Montreuil rue de Paris Montreuil adresse Postale Case ?? Montreuil Cedex et qui prend le titre de Orphelinat National des Chemins de fer de France Elle a pour but de venir en aide moralement et matériellement aux orphelins de ses adhérents Cette association a été fondée le juillet J O des juillet déclaration n Article Aide morale et matérielle L ? Orphelinat apporte son aide et alloue sur justi ?cation pour les orphelins de ses adhérents notre solidarité ?nancière reprise à l ? article des présents statuts et au Règlement Intérieur en lien avec son Projet Educatif En outre l ? association favorise la poursuite des études l ? accès à la culture au sport aux loisirs et aux vacances de l ? ensemble de ses pupilles Article Le Projet Educatif Venir en aide moralement et matériellement aux orphelins ? cette volonté guide l ? action des militants de l ? ONCF depuis sa création en Le Projet Educatif de l ? Orphelinat repris au Règlement Intérieur véritable colonne