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Rapport que filiere electronucleaire

Les coûts de la ?lière électronucléaire Rapport public thématique Janvier CSOMMAIRE SOMMAIRE DELIBERE INTRODUCTION CHAPITRE I LES DEPENSES PASSEES I - Le montant des investissements physiques A - Les centrales à l ? arrêt de la ère génération B - Les tranches nucléaires actuellement en activité C - Les installations d ? AREVA II - Les dépenses de recherche A - ?? les premiers programmes de recherche B - ?? priorité à la ?lière à neutrons rapides C - - une recherche plus encadrée et partenariale D - Le total des dépenses de recherche sur l ? électronucléaire de à E - Superphénix CHAPITRE II LES DEPENSES COURANTES I - Les coûts d ? exploitation d ? EDF A - Le coût du combustible nucléaire B - Les dépenses de personnel d ? EDF C - Les consommations externes D - Les impôts et taxes E - Le coût des fonctions centrales et supports F - Total des coûts d ? exploitation II - Les autres types de dépenses actuelles A - Les dépenses de recherche ?nancées par des crédits publics B - Les coûts de la sécurité de la sûreté et de la transparence ?nancés sur crédits publics CHAPITRE III LES DEPENSES FUTURES I - Le démantèlement des installations nucléaires A - Qu ? est-ce que le démantèlement B - L ? évaluation des charges de démantèlement des installations nucléaires d ? EDF C - L ? évaluation des charges de démantèlement d ? AREVA D - L ? évaluation des charges nucléaires civiles de démantèlement du CEA Cour des comptes Les coûts de la ?lière électronucléaire - janvier rue Cambon PARIS CEDEX - tel - www ccomptes fr C COUR DES COMPTES II - La gestion des combustibles usés A - La gestion des combustibles usés d ? EDF B - Coût de gestion des combustibles du CEA III - La gestion des déchets radioactifs A - Les types de déchets et leurs modes de gestion B - Les déchets disposant actuellement d ? un exutoire C - Les déchets sans exutoire D - La reprise et le conditionnement des déchets anciens RCD E - Les questions en suspens F - Récapitulatif des charges brutes de gestion des déchets dans les comptes des exploitants CHAPITRE IV PROVISIONS ET ACTUALISATION I - Le montant des provisions dans les bilans II - L ? actualisation des provisions A - Le principe de l ? actualisation B - Le taux d ? actualisation utilisé C - La sensibilité des provisions des exploitants au taux d ? actualisation III - Les provisions dans les comptes de résultat A - Les provisions d ? EDF pour le parc actuel B - Les provisions des autres acteurs de la ?lière CHAPITRE V LES ACTIFS DEDIES I - Le cadre réglementaire et législatif A - Des actifs dédiés à la couverture d ? une partie des charges futures de la ?lière nucléaire B - Les caractéristiques du système français de sécurisation des charges nucléaires futures