Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Travaux de plomberie sanitraire

CENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES MINISTERE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE D T R E TRAVAUX DE PLOMBERIE SANITAIRE Centre National d'Etudes et de Recherches Intégrées du B? timent USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ISBN - - - Dépôt légal - USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES Composition du Groupe Technique Spécialisé TRAVAUX DE PLOMBERIE SANITAIRE Président M M EL HASSAR Sidi Mohamed Karim Vice Président M DJAKAB Essa? d Rapporteur M KROUBI Malek Membres M AKSAS Brahim M BOULKHAMKH Mourad M DECHIR Omar M DOUGAREM Réda M HAKIMI Laabed M KHELFAOUI Mohamed M MEDJBER Mokhtar M NASRI Kamal M REBZANI Braham CNERIB USTHB CNERIB EXAL CAAR CTC EST ENIEM CTC CENTRE CNERIB SANIAK BCR ENACT S DRT DRC-MHU CNERIB USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ARRETE MINISTERIEL PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE E Travaux de plomberie sanitaire ? Le Ministre de l'Habitat et de l'Urbanisme -Vu le décret n - du Moharem correspondant au Octobre portant transformation de l'Institut National d'Etudes et de Recherche en B? timent en Centre National d'Etudes et de Recherches Intégrées du B? timent CNERIB - Vu le décret n - du Dhou El Hidja correspondant au Août portant création d'une commission technique permanente pour le contrôle technique de la construction - Vu le décret présidentiel n - du Rabie El Aouel correspondant au l 'r Mai portant nomination des membres du gouvernement - Vu le décret exécutif n - du Dhou El Kaada correspondant au Mai ?xant les attributions du Ministre de l'Habitat ARRETE ARTICLE - Est approuvé le document technique réglementaire D T R E intitulé Travaux de plomberie sanitaire annexé à l'original du présent arrêté ARTICLE - Les dispositions du document technique réglementaire visé à l'article l e' cidessus sont applicables à toute nouvelle étude trois mois après la date de publication du présent arrêté au Journal O ?ciel de la République Algérienne Démocratique et Populaire ARTICLE - Les ma? tres d'ouvrages les ma? tres d'oeuvre les entreprises de réalisation les organismes de contrôle et d'expertise sont tenus de respecter les dispositions du Document Technique Réglementaire suscité ARTICLE - Le Centre National d'Etudes et de Recherches Intégrées du B? timent CNERIB est chargé de l'édition et de la di ?usion du présent Document Technique Réglementaire objet du présent arrêté ARTICLE - Le présent arrêté sera publié au Journal O ?ciel de la République Algérienne Démocratique et Populaire Fait à Alger le Chaoual correspondant au novembre Mohamed Nadir HAMIMID USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES