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comprendre les impots differes 1

Medani Conseil Medani Conseil Comment identi ?er et comptabiliser les impôts di ?érés Les impôts di ?érés peuvent être appréhendés par le compte de résultat ou par le bilan L'approche par le bilan qui est désormais la méthode o ?cielle ? tant dans les principes algérien qu'internationaux notamment IFRS et US permet d' identi ?er l'exhaustivité des bases d'impôt di ?éré ce qui n'est pas le cas de l'approche par le résultat qui est en revanche plus facile à comprendre Pour illustrer ce dossier nous avons retenu l ? approche par le résultat sachant que tous les cas ne seront donc pas traités Les impôts di ?érés sont calculés en appliquant aux bases le taux d'impôt qui sera en vigueur lors de la disparition de la di ?érence temporaire L'identi ?cation des bases consiste à analyser les di ?érences entre le résultat ?scal et le résultat consolidé de l'exercice en procédant ainsi Partir du résultat comptable avant impôt comptes individuels et classer les réintégrations déductions ?gurant dans le tableau de la liasse ?scale en groupes Les di ?érences permanentes Il s'agit de produits charges qui ne donneront jamais lieu à impôt économie d'impôt dans les exercices ultérieurs TVTS amendes et pénalités donnent jamais lieu à constatation d'impôts di ?érés Les di ?érences temporaires qui représentent des décalages dans le temps et constituent donc des bases d'impôt di ?éré - Base d'impôt di ?éré actif dans le cas d'économie future d'impôt ex Participation qui ne sera déductible qu'en N - Base d'impôt di ?éré passif dans le cas d'imposition future produits comptabilisés qui seront taxés ultérieurement - Identi ?er l'ensemble des retraitements et des éliminations de consolidation qui constituent des bases d'impôts di ?érés à l'exception des di ?érences temporaires liées aux titres de participation d'entreprises consolidées et aux écarts d'acquisition goodwills qui ne donnent jamais lieu à constatation d'impôts di ?érés sauf dans certains cas particuliers qui ne seront pas abordés dans ce dossier - En cas de perte ?scale reportable s'assurer qu'elle pourra être imputée sur des exercices futurs a ?n d'être en mesure de constater un impôt di ?éré actif créance d'impôt liée à l'économie future en raison de l'imputation Dans le cas contraire aucun impôt di ?éré ne sera constaté Le caractère imputable de la perte ?scale sur les exercices ultérieurs devra être documenté a ?n que l'actif d'impôt di ?éré ne soit pas remis en cause par les commissaires aux comptes La documentation pourra être constituée de business plans ou le cas échéant d'éléments permettant de démontrer le caractère non récurrent de la perte enregistrée sur l'exercice CMedani Conseil Medani Conseil Les calculs d'impôts di ?érés peuvent être présentés ainsi Le tableau ci-dessus appelle quelques commentaires - Les di ?érences mentionnées dans le tableau ne sont pas exhaustives et doivent être adaptées en fonction des besoins spéci ?ques du groupe - Ce tableau permet de véri ?er que l'exhaustivité des impôts di ?érés est identi ?ée puisqu'il rapproche la situation nette individuelle de la situation nette