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lechevalier dossier de diagnostics techniques

Place du marché GONNEVILLE LA MALLET Tél capucine diag-capucine com www diag-capucine fr Fait à Gonneville-La-Mallet Le DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Articles L - à ?? R - à du Code de la Construction et de l ? Habitation N de dossier -LECHEVALIER Date de commande Date de RDV Désignation du bien à expertiser Propriétaire du bien Chemin du Colombier ANGLESQUEVILLE-L'ESNEVAL Mme Claudine LECHEVALIER Date de construction Avant Rue Lord Kitchener Nature du bien Maison LE HAVRE Demandeur Mme Claudine LECHEVALIER Rue Lord Kitchener LE HAVRE Désignation du technicien SARL CAPUCINE Technicien M MOREAU Nicolas RCS Le Havre Place du marché Gonneville-La- Mallet Police d ? assurance MMA Certi ?cation de compétence N ODI- SOMMAIRE RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L ? AMIANTE RAPPORT DE L ? ETAT DE L ? INSTALLATION INTERIEURE D ? ELECTRICITE NOTE DE SYNTHESE ATTESTATION SUR L ? HONNEUR CAPUCINE - S A R L au capital de - RCS le Havre APE B Siège social place du marché Gonneville-La-Mallet Adhérent à la FIDI fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier - Assurances RCP MMA N Page sur Le présent rapport ne peut être utilisé que dans son intégralité N de dossier -LECHEVALIER CETAT MENTIONNANT LA PRESENCE OU L ? ABSENCE DE MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L ? AMIANTE DANS LES IMMEUBLES BATIS Listes A et B de l ? annexe - du code de la santé publique Art R - à R - et R - à R - du code de la santé publique et décret - du mai norme NF X - Modi ?é par décret N - du Juin arrêtés du décembre modi ?é par l ? arrêté du Juin articles R - et R - du code de la santé publique RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L ? AMIANTE N de dossier -LECHEVALIER Date d ? intervention Date de commande Date de création Renseignements relatifs au bien Propriétaire Commanditaire Mme LECHEVALIER Claudine Rue Lord Kitchener LE HAVRE Lieu d ? intervention Chemin du Colombier ANGLESQUEVILLE- L'ESNEVAL Mme LECHEVALIER Rue Lord Kitchener LE HAVRE Désignation du diagnostiqueur MOREAU Nicolas N certi ?cat ODI- valable jusqu'au Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences sont certi ?ées par CESI CERTIFICATION Av Général de Gaulle PARIS LA DEFENSE Assurance MMA SUBERVIE ASSURANCES N valable jusqu'au Adresse Cours Maréchal Juin - BP BORDEAUX Conclusion Dans le cadre de la mission décrit en tête de rapport - il n ? a pas été repéré des matériaux et produits contenant de l'amiante Si certains locaux restent non visités et ou certaines parties de l ? immeuble restent inaccessibles il conviendra de réaliser les investigations complémentaires ?gurant au paragraphe c Voir Tableau ci-après résultats détaillés du repérage ? et préconisations L ? opérateur de repérage mentionne la nécessité d ? avertir de la présence d ? amiante toute personne pouvant intervenir sur ou à proximité des matériaux et produits concernés ou de ceux