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Agence national maroc Agence Nationale des Ports ?? ANP NOTE D ? INFORMATION PRELIMINAIRE EMISSION D ? UN EMPRUNT OBLIGATAIRE Montant global de l ? émission MAD Souscription réservée aux investisseurs quali ?és de droit marocain et étranger sous réserve d

Agence Nationale des Ports ?? ANP NOTE D ? INFORMATION PRELIMINAIRE EMISSION D ? UN EMPRUNT OBLIGATAIRE Montant global de l ? émission MAD Souscription réservée aux investisseurs quali ?és de droit marocain et étranger sous réserve de l ? obtention du visa dé ?nitif de l ? AMMC Organisme Conseil et Coordinateur Global Visa préliminaire de l ? Autorité Marocaine du Marché des Capitaux Conformément aux dispositions de la circulaire de l ? AMMC prise en application de l ? article du Dahir portant loi n - du septembre tel que modi ?é et complété l'original de la présente Note d'Information préliminaire a été visé par l ? AMMC le Août sous la référence VI EM P Note d ? information préliminaire Emission d ? obligations par l ? ANP CSOMMAIRE Abréviations Dé ?nitions Avertissement Préambule Partie I I II III IV V Attestations et coordonnées La Directrice Générale Les Auditeurs indépendants de l ? ANP Le conseil ?nancier Le conseil juridique Le responsable de l ? information et de la communication ?nancière Partie II I II Présentation de l ? opération Cadre de l ? opération Objectifs de l ? émission obligataire Partie III I II III IV V VI VII VIII IX X XI XII Présentation générale de l ? ANP Renseignements à caractère général Renseignements sur le fonds de dotation de l ? ANP Statut juridique de l ? ANP Présentation de l ? actionnaire de référence Marché des titres de l ? émetteur Notation Contribution de l ? ANP au budget de l ? Etat Contrôle ?nancier de l ? ANP par l ? actionnaire de référence Intervention de la cour des comptes en Organes d ? Administration Organes de Direction Gouvernement d ? entreprise Partie IV I II Secteur d ? activité de l ? ANP Activité portuaire mondiale Secteur portuaire marocain Partie V I II III IV V VI Activité de l ? ANP Faits marquants Filiales de l ? ANP Organisation de l ? ANP Présentation des métiers de l ? ANP Cadre Contractuel de l ? ANP Concessions autorisations et OTDP Note d ? information préliminaire Emission d ? obligations par l ? ANP CVII VIII IX X XI XII XIII XIV XV XVI XVII XVIII XIX XX Activité de l ? ANP Saisonnalité des activités et des revenus de l ? ANP Politique de tari ?cation adoptée par l ? ANP Politique de recouvrement des créances dues Principaux clients de l ? ANP Politique de Gestion des Risques d ? Assurance Dispositif de contrôle interne Politique de maintenance Politique d ? achat et de sous- traitance Ressources Humaines Système d ? information et de Gestion Politique Qualité Sécurité et Environnement Politique d ? investissement et stratégie de développement adoptées par l ? ANP Politique de ?nancement de l ? ANP Partie VI I II III IV Situation ?nancière de l ? ANP Principales méthodes de comptabilisation propres à l ? ANP Analyse de l ? Etat des Soldes de Gestion