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Reg lement Exemple de règlement intérieur Le règlement intérieur précise et complète les statuts sur les modalités de fonctionnement Il ne peut être en contradiction avec les statuts Règlement intérieur Règlement de titre de l ? association ayant pour obj

Exemple de règlement intérieur Le règlement intérieur précise et complète les statuts sur les modalités de fonctionnement Il ne peut être en contradiction avec les statuts Règlement intérieur Règlement de titre de l ? association ayant pour objet rappel des buts Adresse Adopté le par Titre I - Membres Article - Admission Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d ? adhésion Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur Pour les mineurs de moins de seize ans ce bulletin est rempli par lela représentant-e légal-e Cette demande doit être acceptée par le conseil d ? administration A défaut de réponse dans les quinze jours suivant le dépôt du bulletin d ? adhésion la demande est réputée avoir été acceptée Article - Cotisation Les membres adhérents doivent s ? acquitter d ? une cotisation annuelle de montant mineurs adultes famille associations cotisations di ?érenciées selon les revenus La cotisation annuelle doit être versée avant le Toute cotisation versée à l ? association est dé ?nitivement acquise Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d ? année en cas de démission d ? exclusion ou de décès d ? un membre Article - Exclusions Conformément à l ? article des statuts un membre peut être exclu pour les motifs suivants mentionner les motifs Celle-ci doit être prononcée par le bureau et ou le conseil d ? administration et ou l ? assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d ? exclusion est engagée Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion Cette lettre comportera les motifs de l ? exclusion Il pourra se faire assister d ? une personne de son choix La décision d ? exclusion sera noti ?ée par lettre recommandée avec AR Article ?? Perte de la qualité de membre Le membre n ? ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de mois à compter de la date d ? exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent En cas de décès la qualité de membre s ? éteint avec la personne Titre II -Fonctionnement de l ? association Article - Règles et vie commune Indiquez les règles de vie commune telles l ? interdiction de fumer d ? introduire des boissons alcoolisées l ? utilisation du matériel les nuisances sonores ? Article - Conseil d ? administration Tout membre adhérent sauf dispositions contraires en ce cas préciser la qualité de membre à l ? association participe à l ? élection des membres du conseil d ? administration et peut présenter sa Ccandidature Il est composé de X membres remettre ce qui est inscrit dans les statuts Modalités de fonctionnement Il a pour fonctions Précisez les pouvoirs du CA embauche de personnel budget Article - Le bureau Conformément à l ? article des statuts de l ? association le bureau a pour objet de Il est composé de Modalités de fonctionnement Article - Assemblée générale ordinaire Les membres préciser