05 29 compte rendu du conseil

Page sur Communauté d ? Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse CONSEIL DE COMMUNAUTE du lundi mai VIRIAT - Salle des Fêtes COMPTE RENDU Présents Gérard BALLAND Jean-Luc BATHIAS Olivier BAVOUX Patrick BAVOUX Cécile BERNARD Christian BERNARD Alain BINARD Pascale BONNET-SIMON Alain BONTEMPS Yves BOUILLOUX Michel BRUNET Myriam BRUNET Christian CHANEL Alain CHAPUIS Vas ilica CHARNAY présente de la délibération DC à la délibération DC Yvan CHICHOUX Marie-Laure CLAPPAZ Catherine CLE RMIDY Christiane COLAS Françoise COURTINE Yves CRISTIN Denise DAR BON Jean-François DEBAT Pierre DEGEZ Martine DESBENOIT Luc DESBOIS Paul DRESIN Emilie DREVET Thierry DRUGUET Sandrine DUBOIS Rapha? l DURET Martine DUSONCHET Guillaume FAUVET Roger F ENET Jean-Yves FLOCHON Michel FONTAINE présent de la délibération DC à la délibé ration DC Clotilde FOURNIER Isabelle FRANCK Jacques FRENEAT Jean-Pierre FROMONT Pauli ne FROPPIER Gérard GALLET Gérard GAVILLON Jean-Marc GERLIER Alain GESTAS Virginie GRIGNOLA- BERNARD Yves GUILLEMOT Pierre GUILLET Valérie GUYON Philippe JAMME René LANDES Michel LEMAIRE Robert LONGERON Gérard LORA-TONET Jean-Luc LUEZ Pierre LURIN Xavier MAISONNEUVE Isabelle MA ISTRE Fabien MARECHAL Walter MARTIN Jean-Paul MARVIE Alain MATHIEU Ouadie MEHDI Thierry MOIROU X présent de la délibération n DC à la délibération n DC Brigitte MORELLET Mireille MORNAY Mylène MUSTON Jean-Paul NEVEU Aimé NICOLIER Andy NKUNDIKIJE Nadia OULED SALEM présente de la délibération DC à la délib ération DC Thierry PALLEGOIX Elisabeth PASUT Yvan PAUGET Bernard PERRET Gérard PERRIN Catherine PICARD Jean PICHET Michel PORRIN Gérar d POUPON Bernard PRIN Bernard QUIVET Bruno RAFFIN Benjamin RAQUIN Jean-Louis REVEL Christop he RIGOLLET Jean-Pierre ROCHE Véronique ROCHE Daniel ROUSSET Claudie SAINT-ANDRE Jacques SALLET Catherine SAVERAT Gérard SEYZERIAT Sara TAROUAT-BOUTRY Jean-Marc THEVENET Jean-Jacques TH EVENON Eric THOMAS Laurent VIALLON Alain VIVIET Monique WIEL Excusés ayant donné procuration Sylviane CHENE à Jean-François DEBAT Abdallah CHIB I à Denise DARBON Guillaume LACROIX à Gérard LORA-TONET Clau de LAURENT à Bernard PERRET Laurence PERRIN- DUFOUR à Pierre LURIN Christian PORRIN à Isabelle MAISTRE Excusés remplacés par le suppléant Guy ANTOINET par Pascale TOLFA Michel CHANEL par Corinne CHERGUI Guy CHAPUIS par Jean-Pierre REVEL Georges GOULY par Colette LOMBARD Laurent PAUCOD par Jacques CORRETEL Pierre RIONDY par Corinne PALLUD Chantal THENOZ par Isabelle FLAMAND Excusés Jérôme BUISSON Vasilica CHARNAY excusée de la délibération DC à la délibé ration DC Odile CONNORD Jean-luc EMIN Michel FONTAINE excusé de la délibération DC à la délibération DC Julien LE GLOU Catherine MAITRE Thierry MOIROUX excusé de la délibération n DC à la délibération n DC Nadia OULED SALEM excusée de la délibération DC à la délibération DC No? l PIROUX Secrétaire de Séance Guillaume FAUVET Par convocation en date du mai l ? ordre du jour est le suivant Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conse il de Communauté du avril Page sur Finances Administration Générale Services aux Com munes Mutualisation - Comptes administratifs - Approbation des comptes de gestion Budge ts Principaux et Budgets Annexes - Affectation des résultats de fonctionnement - Bilan acquisitions et cessions Aménagements Patrimoine Voirie - Demande d'adhésion à l'Etablissement Public Fon cier de l'Ain pour la

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• Détails
• Publié le Nov 28, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 2.9MB