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Ao audit des marches 08c 21 1

A O C - Page ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution D ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C Appels d ? offres N C Audit Des March é s Dépassant Cinq Millions De Dirhams Appels d ? offres N C Audit Des March é s Dépassant Cinq Millions De Dirhams Pièces constitutives du présent document Pièce REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Annexes Pièce CAHIER DE PRESCRIPTI ONS SPECIALES CPS Chapitre I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES CAF Chapitre II CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CTP Pièce BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF A O C - Page Pièce I REGLEMENT DE LA CONSULTATION A O C - Page REGLEMENT DE LA CONS ULTATION SOMMAIRE Article Définitions Article Objet de l ? appel d ? offres Article Mode de passation Article Allotissement Article Composition du dossier d'appel d'offres Article Modification du dossier d'appel d'offres Article Retrait des dossiers d'appel d'offres Article Conditions requises des concurrents Article Contenu du dossier à fournir par le concurrent Article Offre financière du concurrent Article Demande et communication d ? information aux concurrents Article Présentation des dossiers des concurrents Article Dépôt des plis des concurrents Article Retrait des plis Article Lieu de la tenue de la séance publique d'ouverture des plis Article Langue de l ? établissement des pièces des offres Article Cautionnement provisoire Article Monnaie de formulation des offres Article Prix de l'offre Article Délai de validité des offres Article Groupement Article Déroulement de la procédure d'ouverture des plis et d'examen des offres des soumissionnaires Article Critères d'appréciation des capacités techniques et financières des soumissionnaires Article Critères de jugement des offres des soumissionnaires Article Consultation des concurrents et comparaison des offres Article Procès -verbal de la séance d'appel d'offres Article Communication des résultats Article Annulation de l ? appel d ? offres Article Réclamations des concurrents et suspension de la procédure Article Caractère confidentiel de la procédure Article Résultat des offres Article Mode d ? examen des offres A O C - Page Article ?? Définitions Au sens du présent appel d'offres on entend par - Marché Tout contrat à titre onéreux conclu entre d ? une part un ma? tre d'ouvrage et d ? autre part une personne physique ou morale appelée entrepreneur fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l'exécution de travaux la livraison de fournitures ou la réalisation de prestations de services - Prestations audit comptable et financier - Autorité compétente le Directeur Général de la RADEEC - Ma? tre d'ouvrage l ? Etablissement RADEEC ? qui passe le marché avec le prestataire - Concurrent Candidat ou Soumissionnaire - Candidat toute personne physique ou morale qui participe à un appel d'offres dans sa phase antérieure à la remise des offres - Soumissionnaire toute personne physique ou morale qui propose une offre en vue de la conclusion d'un marché - Attributaire soumissionnaire dont l'offre a été retenue avant la notification de l' approbation