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Aoo 198 16 pdf Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA Page sur ROYAUME DU MAROC MINISTERE D E L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFF

Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA Page sur ROYAUME DU MAROC MINISTERE D E L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA Page sur TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE AVIS D ? APPEL D ? OFF RE OUVERT SUR OFFRES DE PRIX PARTIE II REGLEMENT DE LA CO NSULTATION CHAPITRE DISPOSI TIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D 'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIO NS REQUISES D ES CONCURRENTS ARTICLE INFORMAT ION ET DEMANDE D ? ECL AIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICA TIONS AU DOSSIER D ? A PPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE D E L ? OFFRE ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUA LITÉS DES CONC URRENTS ARTICLE V PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUb ARTICLb DEPOT ET RETRAIT D ES ECHANTILLONS PRO SPECTUS NOTICES OU AUTRES DO CUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIE RS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES D OSSIERS DES CONCURRE NTp ARTICLE DEPOT DES PL IS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURR ENTS ARTICLE CAUTION NEMENT PROVISOIRb ARTICLE DELAI D E VALIDITE DES OFFRE S ET DELAI DE NOq IFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OF FRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTA TS DEFINITIFS ET JUS TIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'AP PEL D'OFFRES ARTICLE ANNULAT ION D'UN APPEL D'OFF REp Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA Page sur CHAPITRE DISPOSIT IONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRI PTIONS SPECIALES C P S CHAPITR E CLAUSES ADMINIS TRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATIO N DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIV ES DU MARCHE ARTICLE REFERENC E AUX TEXTES GENERAU X ARTICLE CONNAISS ANCE DU DOSSIER ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE E N VIGUEUR ET APPROBA TION ARTICLE DOMICILE DU FOURNISSEUR ARTICLE RESILIAT ION ARTICLE REGLEME NT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGE S ARTICLE CAS DE F ORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURAN CES ET RESPONSABILIT ES ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DROITS ET TAXES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE MODALITES DE PAIEM ENT ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE PENALITE S ARTICLE CONFIDEN TIALITE ARTICLE NATURE DES PRESTAT IONS ET REVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFI NITIF R ETENUE DE GARANTIE ARTICLE CONSISTANCE DU MARCH E ARTICLE ATTENTES DE L ? ONDA E N TERMES DE REALISAT ION DES AUDITS ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE MAITRE D ? ?UVRE ARTICLE VALIDATION DES LIVRABLES PARTIE IV BORDEREA U DES PRIX DETAIL ES TIMATIF BDP -DE Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA Page sur PREAMBULE