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Cc revetement en gazon synthetique

République Algérienne Démocratique Populaire Ma? tre de l ? Ouvrage Direction De la jeunesse et des sports De la Wilaya d ? Oum ElBouaghi Code Fiscale N - - - OFFRE TECHNIQUE - Projet revêtement en gazon synthétique stade Communal AIN BABOUCHE ?? ?? ? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ? ? ?? ?? ? Cite administratif nouvelle Oum El Bouaghi INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES Article OBJET DU CAHIER DES CHARGES Le présent cahier de charges a pour objet de définir les conditions de participation á l ? appel d ? offre national restreint et de fixer également les conditions d ? exécution des travaux de Projet revêtement en gazon synthétique stade Communal AIN BABOUCHE Article PARTICIPATION L ? appel d ? offre est ouvert á l ?ensemble des entreprises inscrites au registre de commerce et disposants d ?un certificat de qualification et de classification professionnelle eme catégorie en travaux publique activité principale Article ELABORATION ET PRESENTATION DE L ? OFFRE En application des articles du décret présidentiel N - du modifier et complété portant réglementation des marchés publics Le dossier de la soumission est constitué de deux enveloppes distinctes contenues dans un pli fermé et anonyme La première enveloppe doit porter la mention offre technique ? doit être anonyme et doit contenir les pièces suivantes A CAHIER DES CHARGES Est constitué de -La déclaration à souscrire dûment renseignée signée et visée par le soumissionnaire -la Déclaration De Probité dûment renseignée signée et visée par le soumissionnaire -Instructions aux soumissionnaires signées et visée par le soumissionnaire -Le cahier des prescriptions spéciales signé et visé par le soumissionnaire -Le cahier des prescriptions technique signé et visé par le soumissionnaire B LE DOSSIER ADMINISTRATIF Est constitué de -Registre de commerce légalisés -Certificat de qualification et Classification professionnelle Catégorie III ? et plus travaux publique activité principale ? -Casier judiciaire du gérant pour les personnes morales de l ? entrepreneur pour les personnes physiques -Extrait de rôle apuré ou accompagné d ? un échéancier de paiement et valide à la date d ? ouverture -Attestation d ? activités fiscales de valide -Attestation de mise à jour C N A S valide -Attestation de mise à jour C A S N O S valide -Attestation de mise à jour CACOBAT Valide - Bilans financiers des deux derniers exercices dument visé par les services des impôts -Statut de l ? entreprise pour les personnes morales -Références bancaires de l ? entreprise -Références professionnelles de l ? entreprise attestations d ? exécution des travaux dans le domaine du présent cahier des charge ? délivré par le maitre d ? ouvrage -Liste des moyens matériels A Matériels non roulant justifiés par un P V d ? Huissier de Justice ou rapport de l ?expert d ?évaluation de matériel l ? année en cours B Matériels roulant justifiés par des photocopies des cartes grises assurance valide légalisées - Les moyens humains Cadres et agents d ?exécutions justifiée par mise à jour C N A S valide diplôme et