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Circulaire t 623 application du 20 novembre 2017 remplacement am 15 03 2000

Union des Industries Chimiques ?? Le Diamant A ?? La Défense cedex ? Tous droits réservés ?? la reproduction est interdite en dehors de l ? établissement adhérent Réf T Date JANVIER Technique Thèmes Sécurité industrielle Diffusion Tous syndicats membres actifs Adhérents des UIC régionales Suivi en service des Equipements Sous Pression Nouvel arrêté du novembre Objet de cette circulaire technique Résumer le contenu de l ? arrêté du novembre qui définit les exigences pour le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples mise en service exploitation réparation ou modification L ? arrêté du novembre entre en vigueur au er janvier et abroge l ? arrêté du mars C i r c u l a i r e Technique UIC ? Tous droits réservés T Janvier Page Fiche de synthèse de l ? arrêté du novembre Cadre réglementaire L ? arrêté du novembre disponible en fin de document encadre le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples en application des articles du chapitre VII du titre V du livre V du code de l ? environnement Champ d ? application Le nouvel arrêté s ? applique au suivi en ser vice des ESP et récipients à pression simple définis au I de l ? article R - - du code de l ? environnement champ d ? application inchangé Entrée en vigueur Il entre en vigueur le er janvier Structure générale du nouvel arrêté Quatre annexes Annexe dispositions particulières dérogatoires applicables suivant le type d ? équipement Annexe guides et cahiers techniques professionnels contenant des modalités particulières de suivi en service des équipements Annexe autres décisions qu i demeurent applicables Annexe modalités de requalification périodique réalisée par un centre de regroupement centre effectuant des contrôles sur des séries d ? équipements tels que les extincteurs etc TITRE Ier CHAMP D ? APPLICATION ET DÉFINITIONS TITRE II CONDITIONS GÉNÉRALES D ? INSTALLATION ET D ? EXPLOITATION TITRE III DÉCLARATION ET CONTRÔLE DE MISE EN SERVICE TITRE IV SUIVI EN SERVICE Suivi en service avec PI Plan d ? inspection Suivi en service sans PI Plan d ? inspection TITRE V INTERVENTIONS TITRE VI APPLICATION DISPOSITIONS TRANSITOIRES Circulaire Technique UIC ? Tous droits réservés T Janvier Page Les avancées clefs Extension de cert aines périodicités de contrôle Possibilité pour les exploitants ne disposant pas de Service Inspection Reconnu SIR de pouvoir aménager le suivi ESP avec un plan d ? inspection PI approuvé par un organisme habilité OH Possibilité pour un SIR accrédité de réal iser tous les contrôles réglementaires prévus par le texte Définitions importantes extraits article de l ? arrêté du novembre Personne compétente il s ? agit d ? une nouvelle définition personne désignée par l ? exploitant apte à vérifier lors de leur installation le maintien de la conformité des équipements et de leurs accessoires aux exigences essentielles de sécurité mentionnées aux articles R - - et R - - réaliser une intervention reconna? tre lors