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Cm COMMUNE DE LIMOGES -- -- CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JUIN ORDRE du JOUR Appel des conseillers municipaux Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la séance du mars Questions orales V ?ux et motions Comptes de gestion de l'exer

COMMUNE DE LIMOGES -- -- CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JUIN ORDRE du JOUR Appel des conseillers municipaux Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la séance du mars Questions orales V ?ux et motions Comptes de gestion de l'exercice - Approbati on Nicole GLANDUS Budget principal et budgets annexes - Comptes adm inistratifs de l'exercice Nicole GLANDUS Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats de l'exercice Nicole GLANDUS Budget principal et budgets annexes - Budgets sup plémentaires Nicole GLANDUS Répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal Nicole GLANDUS LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de logements locatifs sociaux situés rue Lesage à Limoges - Emprunt d 'un montant de trois cent quatre-vingt quatre mille euros sousc rit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n - Garan tie de la Ville Catherine MAUGUIEN-SICARD Attribution de subventions Nicole GLANDUS Conseil Municipal - Application des articles L - et L - du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions M LE MAIRE Commission Ethique et Transparence - Adoption du règlement intérieur M LE MAIRE LGV Poitiers-Limoges - Convention relative au fi nancement de la phase d ?initialisation des études d ?Avant-Projet Dé taillé M LE MAIRE Contrat de redynamisation de site de défense de Limoges - Avenant n M LE MAIRE Personnel communal - Mises à disposition Ville-L imoges Métropole et à l'Office de Tourisme - Constitution d'une brigade canine - Recrutements - Rémunérations - Attribution de marchés - Avenants Nicole GLANDUS Schéma directeur du stationnement - Adaptations tarifaires et évolution des zones - Redevance parking Aine - Conv ention de mise à disposition de la station GPS municipale - H orodateurs - Attribution de marché Christian UHLEN Plan local de sécurité et de prévention de la dé linquance - Christian UHLEN Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Programme de résidentialisation - Ma? trise d'oeuvre pour la réal isation du PRU - Groupement de commandes et concours de ma? trise d'o euvre Catherine MAUGUIEN-SICARD Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la modification n - Procédure de modification simpl ifiée - Révision de la ZPPAUP en AVAP - Protocole transacti onnel - Autorisations d'urbanisme Vincent LEONIE Inscription du nouveau tracé du GR au Plan D épartemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée PDIPR Vincent LEONIE Opérations immobilières et gestion du patrimoine Guillaume GUERIN Politique de la Ville et Habitat - Rapport Actio ns de développement social urbain - Protocole de lutte co ntre l'habitat indigne - Achat de kits économes en énergie - Parti cipations financières de la Ville pour Catherine MAUGUIEN-SICARD Politique de santé - Subvention à Limair - Group ement de commandes pour la fourniture de médicaments et de m atériel médical - Avenants aux marchés pour la fourniture d e vaccins Annie SCHWAEDERLE Centre Social de La Bastide - Convention de fina ncement avec l'ACSE - Démarche d'observation des territoires - C réation d'un accueil pour les jeunes de à ans - Passeport Jeunes