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Cession d x27 une immobolisation pdf

LES CESSIONS D ? IMMOBILISATIONS ? Objectif s o Traitement comptable des opérations de cessions ? Pré-requis o Ma? trise des techniques d'évaluation et des traitements comptables des amortissements et des provisions o TVA sur cessions des biens meubles corporels ? Modalités o Régularisation d'opérations de cessions de biens immobilisés amortissement comptable cession sortie du patrimoine o Conséquences dans les documents de synthèse o Synthèse o Application TABLE DES MATIERES Chapitre REFERENCES JURIDIQUES ET COMPTABLES Chapitre VALEUR COMPTABLE RESIDUELLE Chapitre SORT DES DEPRECIATIONS Chapitre PRIX DE CESSION HT Chapitre TRAITEMENTS COMPTABLES Biens non amortissables Au jour de la cession A l'inventaire Biens amortissables Au jour de la cession A l'inventaire Remarques Chapitre EXTRAIT DU TABLEAU DE RESULTAT Chapitre SYNTHESE APPLICATION Enoncé et travail à faire Annexes Annexe Annexe Correction Travail Travail Travail Travail IUT GEA S - - Travaux de ?n d ? exercice - Les cessions d ? immobilisations - Daniel Antraigue Page n CChapitre REFERENCES JURIDIQUES ET COMPTABLES Selon Mémento Pratique Lefebvre La sortie d ? une immobilisation du patrimoine de l ? entreprise qu ? elle résulte d ? une cession à un tiers volontaire vente donation ou forcée expropriation con ?scation expulsion ? ou d ? un simple retrait d ? actif volontaire destruction mise au rebut remplacement ? ou forcé incendie vol ? entra? ne ? d ? une part son retrait du bilan par annulation de sa valeur nette comptable à la date de l ? opération ? d ? autre part en cas de cession à un tiers une créance sur celui-ci du montant du prix de cession La di ?érence entre le prix de cession et la valeur nette comptable constitue le résultat comptable de la cession soit une plus value pro ?t soit une moins value perte ? Selon le Plan Comptable Général Article Le compte Valeurs Comptables des Eléments d ? Actif Cédés est débité du montant de la valeur brute le cas échéant diminué des amortissements des éléments d ? actif cédés par le crédit du compte d ? actif intéressé sauf s ? il s ? agit de TIAP ou de VMP ? ? Article Le compte Produits des Cessions d ? Eléments d ? Actif est crédité du prix des cessions d ? éléments d ? actif cédés par le débit de compte de tiers ou de trésorerie intéressé sauf s ? il s ? agit de TIAP ou de VMP ? ? Chapitre VALEUR COMPTABLE RESIDUELLE La valeur comptable résiduelle est égale à la di ?érence entre la valeur brute ou valeur d ? origine et les amortissements pour dépréciation pratiqués depuis la date d ? acquisition ou de mise en service jusqu ? à la date de cession ? Il convient en principe de tenir compte de la dotation aux amortissements relative à la période courue depuis le début de l ? exercice au cours duquel la cession a lieu jusqu ? à la date de cette cession ? Pour clari ?er les multiples solutions