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Contenu de cours concepts de base

titre des impôts et taxes - Un outil de jugement par les tribunaux de commerce d ? instance cours d ? appel ou cours des comptes Utilité pour les partenaires de l ? entreprise Les employés cherchent par le biais de la comptabilité à justi ?er une augmentation des salaires Les associés y découvrent l ? évolution future des valeurs de leurs titres Utilité pour les créanciers de l ? entreprise la comptabilité permet de faire le point sur la situation exacte de l ? entreprise et sa capacité de les rembourser Elle est aussi un outil de gestion irremplaçable pour l ? entreprise Elle met à la disposition des dirigeants des instruments de mesure gr? ce auxquels ils pilotent cette dernière ratios agrégats ? Elle aide à Connaitre ses résultats - Orienter ses choix et décisions - Mieux gérer - Faire des projections et des prévisions dans le temps ? De plus la comptabilité est un moyen de preuve L ? enregistrement régulier des opérations économiques et ?nancières permet à l ? entreprise de conserver les traces de celles-ci et de trouver leurs origines par documents III Obligation de la tenue de la comptabilité La comptabilité répond à un besoin juridique dans la mesure o? sa tenue est une obligation légale qui résulte à la fois des dispositions du droit comptable et de celles du droit ?scal L'article er de la loi n - dispose en e ?et que toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité ? La loi n - relative à la T V A la loi n - relative à l ? I S et la loi n - relative à ' I R imposent aux assujettis des obligations d'ordre comptable telles que la tenue d'une comptabilité régulière De même l ? article du code de Commerce stipule que le commerçant tient une comptabilité conformément aux dispositions de la loi n - relative aux obligations comptables des commerçants promulgués par le dahir n - - du Joumada II Décembre Si elle est régulièrement tenue cette comptabilité est admise par le juge pour faire preuve entre Direction de la recherche et de l ? Ingénierie de la Formation Page Ccommerçants à raison des faits de commerce ? IV Types de comptabilités En général les grandes entreprises tiennent trois sortes de comptabilités A La comptabilité générale voir dé ?nition ci-dessus B La comptabilité analytique d ? exploitation Elle permet d ? analyser le résultat global déterminé par la comptabilité générale C La comptabilité budgétaire C ? est une comptabilité prévisionnelle qui s ? appuie sur les informations fournies par la comptabilité générale et la comptabilité analytique d ? exploitation et sur les objectifs ?xés par la direction générale pour prévoir les résultats et la situation de l ? entreprise à la ?n d ? une période future Direction de la recherche et de l ? Ingénierie de la Formation ? ? ? Page