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D N° Catégories Nom du critère AMO MOE L 1 Système qualité Revue de direction X

D N° Catégories Nom du critère AMO MOE L 1 Système qualité Revue de direction X X L 2 Système qualité Audit interne X X L 3 Système qualité Plan d’amélioration continue X X L 4 Système qualité Gestion des processus externalisés X X L 5 Système qualité Outil de gestion documentaire système X X B 1 Contrats X X B 2 Contrats Méthodologie d'allotissement X B 3 Contrats Revue des contrats et du montage juridique X X Etendue des prestations et services fournis par le candidat à ces clients B 4 Contrats X X B 5 Contrats Revue d’interfaces X B 6 Contrats X X B 7 Contrats X X Rédaction du programme et choix du MOE ou entrepreneur général Mode opératoire de réception détaillée (étapes, jalons et documents/PV associés) en annexe de contrat Modèle d’identification de la nature et des niveaux d’engagements B 9 Contrats X X B 10 Contrats Modalités en cas de réserves et litiges X X B 11 Contrats Caution de restitution d’acompte X C 1 Assurances X X D 1 Sécurité et maîtrise des risques : X X D 2 Sécurité et maîtrise des risques : X D 3 Sécurité et maîtrise des risques : Outil de revue des prescriptions réglementaires X X D 4 Sécurité et maîtrise des risques : Respect de la réglementation Machine X D 5 Sécurité et maîtrise des risques : X X D 6 Sécurité et maîtrise des risques : X Echéancier de paiement (défini sur jalons contractuels avec documents associés) Outil de suivi des assurances pour les prestataires et fournisseurs Outil de suivi du Référentiel réglementaire, normatif et de bonnes pratiques applicable (code de l’environnement, code du travail, publications INERIS, INRS et autres) Outil d’analyse des risques HSE en respect du référentiel réglementaire applicable (notamment obligations du code du travail) Formation QHSE et diffusion des bonnes pratiques aux salariés Notices d’instruction des machines en respect du code du travail (Annexe I à l'article R4312-1 § 1. 7. 4.) D 7 Sécurité et maîtrise des risques : X X D 8 Sécurité et maîtrise des risques : Respect de la réglementation ATEX X X D 9 Sécurité et maîtrise des risques : Outil de suivi des formations et habilitations du personnel X D 10 Sécurité et maîtrise des risques : X E 1 Technique (Général – Process) : X X E 2 Technique (Général – Process) : X X Modèle de PPSPS et/ou coordination SPS, définition et mise en œuvre des missions de contrôle technique Formation risques ATEX / H2S Vérification du dimensionnement de la chaîne de méthanisation par rapport aux intrants pour chacune des étapes : - Réception - Déconditionnement - Stockage (compatibilité des produits, risques) - Préparation - Introduction - Méthanisation Vérification du dimensionnement chaîne gaz : Volume de gazomètre, soupapes, torchère, équipements de valorisation, vannes de sécurité … E 3 Technique (Général – Process) : X X E 4 Technique (Général – Process) : X X E 5 Technique (Général – Process) : Représentation des flux du projet X X E 6 Technique (Général – Process) : Bilan matière X X E 7 Technique (Général – Process) : Outil de bilan énergie et utilités X X Vérification de la chaîne de traitement et stockage des digestats : stockages, équipements de séparation, équipements de traitement. Vérification de la chaîne de confinement et traitement des émissions gazeuses et nuisances olfactives (hors biogaz) E 8 Technique (Général – Process) : X X E 9 Technique (Général – Process) : Outil de spécification des équipements X E 10 Technique (Général – Process) : Evaluation et gestion des risques liés aux intrants X X E 11 Technique (Général – Process) : X E 12 Technique (Général – Process) : X X E 14 Technique (Général – Process) : X X Vérification des volumes et aires de stockages des produits entrants et sortants Outil de conception de chaine de sécurité biogaz avec étape de torche automatisée Définition des compteurs contractuels en respect des performances attendues Mode opératoire de mesure des performances : E 16 Technique (Général – Process) : DOE rédigé en français X X F 1 Technique (Génie Civil) : Etudes géotechniques X X F 2 Technique (Génie Civil) : Suivi de la qualité des travaux de terrassement & VRD X F 3 Technique (Génie Civil) : Conception des ouvrages circulaires étanches X F 4 Technique (Génie Civil) : Suivi de la qualité des travaux de génie civil X G 1 Technique (Génie électrique) : X G 2 Technique (Génie électrique) : X G 4 Technique (Génie électrique) : Suivi des Schémas électriques X G 5 Technique (Génie électrique) : X G 7 Technique (Génie électrique) : Dossier technique des installations électriques X Outil de dimensionnement des circuits électriques puissance, commandes et mesures Modèle d’identification des arrêts et coupures d’urgences avec information sur les coupures provoquées Mode opératoire de réception et mise en service des armoires électriques G 9 Technique (Génie électrique) : X X G 11 Technique (Génie électrique) : X H 1 Technique (Génie mécanique) : X H 2 Technique (Génie mécanique) : X H 3 Technique (Génie mécanique) : Mode opératoire d’essais à vide X H 4 Technique (Génie mécanique) : Mode opératoire d’essais en charge X Outil listant l’ensemble des équipements avec la distribution de puissance associée (puissance installée, puissance secourue, puissance moyenne attendue) et modélisation des consommations électriques Outil de supervision des automatismes (Table d'échange des données) Dimensionnement des canalisations et appareils sous pression en respect de la directive équipements sous pression Outil de dimensionnement des équipements de transfert - Calcul des pertes de charges - Dimensionnement des pompes et autres outils de transfert K 4 Management de projets : Outils de suivi planning X X K 5 Management de projets : Outils de reporting interne X X K 6 Management de projets : Outils de reporting client X X K 7 Management de projets : X X K 8 Management de projets : Outil de suivi et gestion des non-conformités X X K 9 Management de projets : Outil de gestion documentaire projet X X Outils de gestion des ressources matérielles et humaines du projet Méthanisation Valorisation du biogaz X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X 8.5 X X X 8.5 "Contrac tant général" (MOE + construc tion) Dernière MAJ du critère 8.5 X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X 8.5 X X X 8.5 X X 8.5 X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X 8.5 X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X 8.5 X X X 8.5 X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X X X 8.5 X 8.5 Détail du critère La direction du candidat organise au moins une fois par an une revue de direction pour mettre à jour les moyens alloués au maintien du système de management de la qualité et au maintien de ses outils. Sa politique qualité (qui peut être développée à partir de l’engagement au respect de la charte Qualimétha®) est mise à jour. La direction communique les nouveaux objectifs qualité aux salariés concernés. Le candidat réalise des audits internes a minima une fois par an. Il s’agira de vérifier que le système de management de la qualité est pérenne et à jour. Pour cela le candidat pourra s’assurer que la conformité à la présente grille des critères est assurée et qu’un plan d’amélioration continue est mis en œuvre. Le candidat possède un plan qui permet de piloter l’amélioration continue de l'entreprise. Il consiste à lister les actions répondant aux objectifs qualité ou aux constats d’audits en fixant des moyens et échéances. Le candidat peut externaliser certains de ses processus ayant une incidence sur la qualité des projets. Pour cela, ses processus sont documentés. Le candidat doit être garant de la capacité technique et financière de ses sous-traitants, en particulier lorsque les processus sous-traités ainsi que de la conformité des livrables du sous-traitant aux exigences qualité. Certains processus au cœur de son activité ne peuvent être sous-traités. Dans le cas de prestataires avec lesquels le candidat ne contractualise pas mais dont les processus sont critiques, leurs uploads/S4/ p3-qualimetha-grille-audit-8-5.pdf