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Marché N Objet TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN CHATEAU D ? EAU POTABLE DE M ET SON RACCORDEMENT A BOUCHFAA PROVINCE DE TAZA DANS LE CADRE DE L ? INITIATIVE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT HUMAIN INDH Lot unique CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché N Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix N INDH du à Heures en application l ? article l ? alinéa de paragraphe de l ? article et l ? alinéa de paragraphe de l ? article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics et de l ? Accord de Prêt N MOR signé avec la Banque mondiale le décembre CCPS P a g e ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE TAZA CERCLE DE OUED AMLIL CAIDAT DE BOUHLOU COMMUNE RURALE DE BOUCHFAA MARCHE N ? ? ? ? Objet TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN CHATEAU D ? EAU POTABLE DE M ET SON RACCORDEMENT A BOUCHFAA PROVINCE DE TAZA DANS LE CADRE DE L ? INITIATIVE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT HUMAIN INDH Lot unique Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix en application l ? article l ? alinéa de paragraphe de l ? article et l ? alinéa de paragraphe de l ? article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics et de l ? Accord de Prêt N MOR signé avec la Banque mondiale le décembre ENTRE LES SOUSSIGNES Mr Ali EL MOUZAZI Président du Conseil Communal de Bouchfaa ordonnateur du budget communal Désigné ci-après par l ? Administration D'UNE PART ET Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? sous N ? ? ? ? ? ? ? Patente N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire N RIB su positions ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Code Bancaire Code localité N Compte Clé RIB Ouvert auprès de Désigné ci-après par L'Entrepreneur D ? autre part CCPS P a g e CHAPITRE I DISPOSITIONS