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exemple generique de procedure maitrise des documents et des enregistrements

PROCEDURE N Page Rév MA? TRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS SOMMAIRE - OBJET DOMAINE D'APPLICATION - MODE OPERATOIRE - Documents concernés - Emission et di ?usion des documents - Réception des documents externes - Emission des documents internes - Di ?usion et archivage des documents - Changement modi ?cation des documents et des données - Modi ?cation des documents externes - Modi ?cation des documents internes ?? Enregistrements - Contenu des enregistrements - Conditions physiques d ? archivage Rév Date Rédacteur Véri ?cateur Noms et Visas Edition originale Observations Identi ?cation du Document CRév PROCEDURE N Page MA? TRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION Cette procédure dé ?nit les règles pour la ma? trise des documents et des enregistrements Les documents requis dans le système de management de la qualité sont ma? trisés dans les conditions dé ?nies dans les ? suivants Ils complètent les documents fournis contractuellement par le client et les normes applicables - MODE OPERATOIRE Les responsabilités sont dé ?nies dans chaque ? ci-dessous et dans les instructions citées - Documents concernés Les documents ont di ?érents buts - dé ?nition générale de notre système de management de la qualité MQ procédures ?ches de consignes et imprimés - gestion des commandes commande du client et avenants éventuels dossier technique client cahier des charges sous-commande d'approvisionnement factures - historique des prestations documents renseignés bon de travail ?ches de non-conformité rapports et procès-verbaux - historique de l'organisation de la qualité formation des intervenants sélection des fournisseurs et sous-traitants justi ?cation des étalonnages audits internes et externes suivi des actions correctives et préventives suivi de la satisfaction clientèle documents de gestion statistique - documentation générale de la société normes et documents découlant de la législation ou de la réglementation dossiers machines et matériel informatique courriers divers ? - Emission et di ?usion des documents - Réception des documents externes Les documents externes sont datés dès leur arrivée et remis dans les plus brefs délais aux destinataires ?? Emission des documents internes Les documents émis sont établis et véri ?és en suivant les instructions procédures ou ?ches de consignes spéci ?ques au type de document concerné La ?che de consigne dé ?nit la numérotation des documents du système de management de la qualité Identi ?cation du Document CRév PROCEDURE N Page MA? TRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS - Di ?usion et archivage des documents Les documents sont gérés et di ?usés en suivant les instructions procédures ou ?ches de consignes spéci ?ques aux types de documents concernés Les documents du SMQ sont disponibles sur le réseau informatique l ? ensemble du personnel peut les consulter auprès du RQ Ceux nécessaires à l ? activité sont disponibles aux endroits appropriés La ?che de consigne dé ?nit les conditions d'archivage des documents généraux normatifs et réglementaires ?? Changement modi ?cation des documents et des données Toute modi ?cation d'un des documents ci-dessus doit être portée sur tous les exemplaires en circulation ou en réserve - Modi