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Informations personnelles 1 Numéro Client banque : 5347544 M. SOS XACHATRYAN Né

Informations personnelles 1 Numéro Client banque : 5347544 M. SOS XACHATRYAN Né le 22/10/1995 à NIORT (79) FRANCE Nationalité : ARMENIE Résidence fiscale 35 RUE DU COTEAU SAINT HUBERT, 35 RUES COUTESAINT-HUBERT 79000 NIORT, FRANCE Actuellement locataire à cette adresse Informations règlementaires Origine des fonds versés sur mon compte de dépôt et sur mon Livret AXA Banque Salaires, retraites, rentes Autres (assurance vie, revenus fonciers, revenus du capital, etc.) Nature du compte de dépôt Compte principal (avec domiciliation de mes revenus) Personne politiquement exposée J'ai exercé ou cessé d'exercer depuis moins d'un an, en France ou pour le compte d'un autre Etat des fonctions politiques, juridictionnelles ou administratives (*). L'un de mes proches (membre direct de ma famille ou personne étroitement associée) exerce ou a cessé d'exercer depuis moins d'un an, en France ou pour le compte d'un autre Etat des fonctions politiques, juridictionnelles ou administratives (*) * Liste non limitative, information nécessaire selon l'article L.561-10 du Code monétaire et financier Si vous avez répondu OUI à au moins une des deux questions précédentes, veuillez préciser l'origine de votre patrimoine (plusieurs réponses possibles) : Compte bancaire AXA ˛ Moyens de paiement Je bénéficie du moyen de paiement suivant : 1 Carte CB Visa Découvert autorisé Le titulaire d'une carte bancaire peut bénéficier d'un découvert autorisé, conformément aux Conditions générales des produits et services de la Banque. Le montant du découvert autorisé est consultable sur l'Espace Client sécurisé (axa.fr) ou depuis l'application mobile AXA Banque. Le compte doit impérativement redevenir créditeur dans un délai maximum de 30 jours suivant la passation de l'opération ayant généré le solde débiteur. Les conditions financières sont précisées dans les Conditions tarifaires de la Banque en vigueur. Je souhaite souscrire au produit et service supplémentaire suivant : AXA Banque compte d'AXA France Vie et AXA France IARD - N° ORIAS 07 025 377 (orias.fr) er er M. SOS XACHATRYAN demande l'ouverture d'un Compte bancaire AXA individuel o o o titulaire M. SOS XACHATRYAN titulaire Epargne sur vos revenus Héritage, donation Autres (gain aux jeux, plus-values boursières ou immobilières, rente d'assurance, capital d'assurance, etc.) - S.A. au capital de 146 017 296 € - 542 016 993 RCS Créteil. Siège Social : 203 / 205, rue Carnot 94138 Fontenay-sous-Bois Cedex. Intermédiaire en assurance pour le Classic Toutes les informations doivent être renseignées pour le traitement de votre demande Demande d'ouverture d'un Compte bancaire AXA et d'un Livret AXA Banque à débit immédiat Situation familiale Contacts Situation financière Revenus nets mensuels : 150,00 € 07 80 34 90 73 sos.xachatryan.95@bk.ru Célibataire o o Oui Oui o o Non Non 1/4 compte c / web ouv oligo / loc Numéro Client Banque : 5347544 La Protection des Achats contenant la Garantie Internet, la Garantie Achats 30 jours et le Service Reprise Bénéficiaire : M. SOS XACHATRYAN La cotisation mensuelle est de 2,50 € taxes comprises par carte bancaire. La cotisation est payable mensuellement par débit de mon Compte bancaire AXA selon les Conditions tarifaires en vigueur. Oui, je choisis d'adhérer à la Protection des Achats comprenant la Garantie Internet, la Garantie Achats 30 jours (contrat d'assurance collective de dommages n°20000428338987) ainsi qu'au Service Reprise. Je déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des conditions et du prix de l'assurance et en accepter les termes par la remise avant la souscription d'une Notice d'information précontractuelle valant Conditions Générales conformément aux dispositions de l'article L.112-2 et L.112-2-1 du Code des assurances et des Conditions Générales du Service Reprise. Mobilité bancaire AXA Banque propose gratuitement un service d'aide à la mobilité bancaire. Ce service reste disponible à tout moment dans l'Espace Client sécurisé (service non proposé au Client détenteur d'un compte de dépôt à usage professionnel). Livret AXA Banque ˛ Montant du versement initial par virement M. SOS XACHATRYAN, verse un apport total de 65,00 € réparti comme suit par virement depuis un compte de dépôt ouvert à mon nom dans un établissement de crédit situé en France : 50,00 € sur mon Compte bancaire AXA 15,00 € sur mon Livret AXA Banque AXA Banque compte d'AXA France Vie et AXA France IARD - N° ORIAS 07 025 377 (orias.fr) Toute demande d'ouverture de comptes fera l'objet d’une interrogation Banque de France. AXA Banque se réserve le droit de refuser l'ouverture des présents comptes. Les offres promotionnelles relatives à l’ouverture de vos comptes ne sont pas cumulables. Garantie Internet : en cas de livraison non conforme Garantie Internet : en cas de non livraison Garantie Achats 30 jours Service reprise M. SOS XACHATRYAN demande l’ouverture d'un Livret AXA Banque individuel n n n n n Cotisation et modalités de paiement de la cotisation Prise d'effet et durée de l'adhésion et des garanties Garantie d'assurance/Plafonds/Limitations Service/Objet Adhésion/Déclaration - S.A. au capital de 146 017 296 € - 542 016 993 RCS Créteil. Siège Social : 203 / 205, rue Carnot 94138 Fontenay-sous-Bois Cedex. Intermédiaire en assurance pour le n n Garanties Date d'effet de l'adhésion : le contrat prend effet le jour de la signature de la présente demande de souscription. Durée de l'adhésion : l'adhésion au Contrat est conclue pour une durée d'un (1) an avec tacite reconduction, sauf en cas de résiliation dans les cas prévus à l'article 3.22 de la Notice d'information n°20000428338987 présente dans les Conditions générales des produits et services de la banque en vigueur. Service Acquises Acquis ¸ ¸ ¸ ¸ dans la limite de 1250 € par sinistre et 2500 € par Assuré et par année d'assurance. dans la limite de 1250 € par sinistre et 2500 € par Assuré et par année d'assurance. dans la limite de 1 500 € par bien et de 3 000 € par Assuré et par Année d'assurance. Reprise par SPB SERVICES des biens achetés avec la carte bancaire AXA Banque, à hauteur de 50% de leur valeur d'achat, dans les douze (12) mois suivants l'achat pendant la détention du produit Plafonds Objet 2/4 Numéro Client Banque : 5347544 Informatique et Libertés - Données personnelles Informatique et Libertés - Données personnelles : Les réponses aux questions formulées dans ce document sont nécessaires à l'instruction de votre demande par AXA Banque, responsable du traitement. En cas de non réponse, votre demande pourra être refusée par AXA Banque. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données personnelles et informations recueillies ici et ultérieurement seront utilisées à titre principal par AXA Banque pour (i) l'étude et la décision d'octroi de crédit, (ii) l'évaluation des risques, (iii) la prévention des impayés, (iv) les soupçons de fraudes ou les fraudes avérées, (v) le recouvrement et le contentieux, (vi) la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, (vii) se conformer à une réglementation applicable, ou (viii) l'analyse de tout ou partie des données personnelles vous concernant collectées au sein du Groupe AXA, éventuellement croisées avec celles de partenaires choisis, pour améliorer nos produits (recherche et développement), évaluer votre situation ou la prédire (scores d'appétence) et personnaliser votre parcours Client (offres et publicités ciblées). ˛ opérations de banque dument habilités par AXA Banque et leurs salariés ou par les autres sociétés du Groupe AXA à des fins de sollicitation commerciale de produits et services bancaires ou d'assurance. Vous pouvez exercer à tout moment votre droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de portabilité de vos données personnelles, définir des directives relatives à leur sort après votre décès, choisir d'en limiter l'usage ou vous opposer à leur traitement. Si vous avez donné une autorisation spéciale et expresse pour l'utilisation de certaines de vos données personnelles, vous pouvez la retirer à tout moment sous réserve qu'il ne s'agisse pas d'informations qui conditionnent l'application de votre contrat. Vous pouvez écrire à notre délégué à la protection des données pour exercer vos droits en nous contactant sur le site Internet axa.fr ou par courrier (AXA Banque - Service Qualité et Réclamations Clients - TSA 86104 - 95901 Cergy Pontoise Cedex 9). En cas de réclamation, vous pouvez choisir de saisir la CNIL. ˛ avec les sociétés du groupe AXA et ses Intermédiaires en Opérations de Banque dûment habilités, ainsi qu'avec leurs salariés. Déclarations et signature Je reconnais avoir pris connaissance des Conditions générales spécifiques à la souscription à distance, des Conditions générales des produits et services de la Banque et des Conditions tarifaires en vigueur, les avoir téléchargées et les accepter. J'accepte de recevoir mes relevés de comptes sur support électronique. Ce support s'appliquera à l'ensemble de mes comptes ouverts ou à ouvrir chez AXA Banque y compris le compte d'instruments financiers. Je déclare et reconnais ne pas être soumis à la fiscalité américaine au sens de la règlementation FATCA. Je reconnais avoir été informé que je dispose d'un délai de rétractation de 14 jours calendaires, et je demande l'exécution immédiate du contrat portant sur le produit ou service AXA Banque avant l'expiration de ce délai. Fait à Signature M. SOS XACHATRYAN AXA Banque compte d'AXA France Vie et AXA France IARD - N° ORIAS 07 025 377 (orias.fr) Sauf opposition de votre uploads/Finance/ contrat.pdf