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Declaration sur l x27 honneur 1

DECLARATION SUR L ? HONNEUR Mode de passation Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix n E TECH DMENLAAY Objet du marché ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? ECOLE PRIMAIRE AL AAHD ALJADID A LAAYOUNE EN LOT UNIQUE a Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? nom prénom et qualité Numéro de tél ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? numéro du fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse électronique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? ? localité sous le n ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N du compte courant postal ?? bancaire ou à la TGR ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? RIB b Pour les personnes morales Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? nom prénom et qualité au sein de l ? entreprise Numéro de tél ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? numéro du fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse électrique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? raison sociale et forme juridique de la société Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?