Definition des sukuk Qui ce que les sukuk Leurs di ?érents types et caractéristiques I Dé ?nition des sukuk Les Sukuk pluriel du mot arabe ? sakk ? sont des outils ?nanciers ou plutôt CDes titres à valeur égale fondé sur des concepts de participation de p

Qui ce que les sukuk Leurs di ?érents types et caractéristiques I Dé ?nition des sukuk Les Sukuk pluriel du mot arabe ? sakk ? sont des outils ?nanciers ou plutôt CDes titres à valeur égale fondé sur des concepts de participation de prise de risque d ? implication dans les opérations de production et de réponse aux exigences globales du métier bancaire En bref sont des certi ?cats ?nanciers émis sur la base d ? un contrat conforme aux principes de la sharia droit religieux islamiques ? II LES Di ?érents types des sukuk Les di ?érentes formes de sukuk sont détaillées comme suit Sukuk de Mousharaka participation au capital sont des titres de participation qui représentent des projets ou des activités gérés selon CLes principes de Mousharaka en désignant l ? un des associés ou un tiers pour la gestion Similaire à une joint venture l ? apport en capital est réalisé selon des pourcentages dé ?nis au préalable Emetteur celui qui lance l ? appel à participation à ses côtés dans un projet ou une activité déterminée Souscripteurs les associés dans le contrat de Mousharaka Le Montant total collecté lors des souscriptions la part des souscripteurs dans le capital de la Mousharaka Conséquences sur les porteurs des sukuk ils sont les propriétaires CDes actifs de la société Ils se partagent les pertes et béné ?ces de la société Ainsi les pro ?ts sont distribués selon des ratios dé ?nis contractuellement Ces pro ?ts peuvent di ?érer de la proportion du capital investi par chaque partie mais les pertes sont toujours réparties au prorata de l ? apport en capital réalisé Sukuk de Moudaraba participation au capital titres de participation qui représentent des projets ou des activités gérés selon les principes de la Moudaraba Le moudharib est désigné pour la gestion du projet sans aucun apport de capital Les souscripteurs détenteurs des certi ?cats sont propriétaires des actifs de la Moudaraba CEmetteur Le Moudharib le gérant Souscripteurs les RAB AL MAL propriétaires et apporteurs du capital LE Montant total collecté lors des souscriptions le capital ou les fonds propres de la Moudaraba Conséquences sur les porteurs des sukuk ils sont propriétaires des actifs de la Moudaraba Les pro ?ts sont répartis selon des ratios dé ?nis contractuellement mais à la di ?érence De la Mousharaka les pertes sont supportées uniquement par les investisseurs Ce principe repose sur l ? idée que la contribution du gérant ses e ?orts et son expertise COnt une valeur à l ? exception du cas o? celui ??ci commet une erreur grave ou ne respecte pas les termes du contrat Sukuk de wakala d ? investissement acquisition et gestion d ? actifs titres à valeurs égales qui représentent des projets ou des activités gérés sur la base de wakala gestion sous mandat en désignant le wakil des porteurs de sukuk pour leur gestion Emetteur le Wakil le mandataire de l ? investissement Souscripteurs les clients souscripteurs ou mandants LE Montant total collecté lors

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  • Publié le Jan 10, 2022
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
  • Taille du fichier 40.5kB