S.I.G.A.D Système d’information et de gestion automatisée des douanes Présenté

S.I.G.A.D Système d’information et de gestion automatisée des douanes Présenté par : Lemkhineke Hocine Hamouda Abdelhak prof : Monsieur Ouramdane Houssam EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 1 Introduction - l’Algerie a connu c’est derniers années plusieurs changement économique basé sur l'ouverture aux marché étrangère . Le marché étrangère ou d’une autre façon l’entrée et la sortie des marchandises a travers les frontières territoriales de l’etat cette opération qui et sous le control des douanes en tant que couloir ininvitables et unique de tous les échanges entre les payée . de la en peut voir le rôle joué par le secteur des douanes, qui est l’un des piliers de l’économie nationale ,qui se traduit par deux aspects ; Economie et fiscale . EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 2 • l’aspect économique la douanes en tant qu’organe exécutif ,s'emploie a protégé l’économie nationale et à stimuler le commerce extérieur. • L’aspect fiscal la perception des droits et des droits de douane applicables aux changes de marchandises, qui constituent donc une source financière importante pour chaque payé . EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 3 en Algérie le premier fournisseur de trésor public hors le hydrocarbure c les impôts et le paiement des droit et taxes ,alors c un piliet principale dans l’économie nationale et suit a cette grande importance la douanes doit modernisé ses structures et adapter ses méthode du travail au besoin du monde de façon a pouvoir face a nouvelle condition économique et caractéristique de la libéralisation du commerce extérieur . EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 4 Le contrôle des activités internationales par télésurveillance est devenu une nécessité urgente. En plus sont des recommandations de la convention de "Bruxelles". Ces raisons ont rendu nécessaire la modernisation de l'administration des douanes et lui ont permis d'adapter son intervention et son activité en se conformant aux procédures et principes internationalement reconnus dans le domaine des douanes, y compris la généralisation de l'utilisation des médias automatisés, rendue nécessaire par les changements de l'environnement économique mondial. Les avantages apportés par l'utilisation de supports automatisés de rapidité et de précision permettront de moderniser le mode de fonctionnement de la fonction douanière, ainsi que l'efficacité et le contrôle des performances. De ce point, la douanes algériennes ont adopté l'approche de la modernisation dans les méthodes de travail et dans le traitement des l'informations économique, en passant par différentes étapes qui ont abouti à l'achèvement et à l'acquisition d'un nouvel outil de travail.(SIGAD) qui transforme la déclaration douanier dune déclaration manuel a une déclaration informatisé , S.I.G.A.D Le Système d'information et de gestion automatisés des douanes c la boite de dialogue entre le transitaire, déclarant en douane et la douanes , il compose de 6 masques collecte tous les information nécessaire de la déclaration (information client ,transitaire, information de la marchandise)pour une déclaration rapide et assures la traçabilité . * Masque principale (masque N01) Il contient les information suivant : année agrément ,Numéro agrément ,adresse de transitaire, code postal adresse ,année de déclaration ,Numéro de la déclaration ,date ,régime économique ,Bureau de douane, nombre d’articles ,Numéro de répertoire ,mode de paiement ,code fiscal, type de la société , adresse société plus le code postal , fournisseur , le code payé fournisseur (exemple France 532 –Algérie 28),incoterms, mode financement ,type opération (revente en êtas , fonctionnement ,investissement), nature de la transaction , EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 5 Photo Masque 1 EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 6 Deuxième Masque • Il contient les informations suivant: • relation entre acheteur et vendeur , pays provenance , mode de transport , nature de déclaration (C D E F G) , type de dédouanement , nombre de colis et le poids brut et net , domiciliation bancaire (code banque agence numéro domiciliation ), le régime précèdent , cas transit ( Dans le cas ou la marchandise va subir un transit d’un bureau douanier a un autre ) . EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 7 Photo masque 2 EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 8 Troisième masque • Il contient les information suivant : • Dans cette étape c’est la partie déclaration du montant de la marchandise a l’achat • (montant de la facture d’achat). • -s’il y’a d’autres frais à l’achat. • -Fret (montant du transport). • -s’il y’a assurance de la marchandise. • 1-facture (PTFN) – la touche F9 permet d’obtenir la liste des monnaie qui existe. • - Le montant déclarer. • -Cours : chaque monnaie étrangère a son taux de change vis a vis la banque centrale. • Même chose pour autre frais • *Fret si conditions de livraison est déclarée en FOB. EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 9 Photo troisième masque EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 10 Quatrième masque dans cette étape c’est la partie des documents joints a cette déclaration • chaque document déposé dans le dossier est codifier • exp. Le code document 600 = facture d’achat non domicilier. • Le code document 646 = note de détail. • Le code document 620 = registre de commerce. • Le code document 650 = avis d’arrivée. EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 11 Photo quatrième masque EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 12 Cinquième masque • Ces la partie détaillé de de l'article déclaré (type marchandise) Numéro article ,produit ,position tarifaire ,désignation commercial (nature de la marchandise ),prix unitaire de l’article, le cous (taux de change s’affiche automatiquement),unité de mesure ,poids net article ,origine produit (F9 pour obtenir le code payé d'origine de l’article),quantité complet de produit . • D &Taxes (le système affiche l’assiette des D&T et le montant pour chaque taxes ) taux de la TVA 19% a la fin on a obtenir le mantant des D&T *VERIFICATION DE LA DECLARATION AVANT VALIDATION EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 13 Photo cinquième masque EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 14 EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 15 EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 16 Sixième masque Le 6éme masque concerne uniquement pour le dédouanement du véhicule • Régimes économique exp. Le régime 1004,1011…ext. • Dans ce masque c’est les données concernant le véhicule (modèle 846) et il comprenne • Les caractéristiques du véhicule (Année de véhicule ,TPD ) a la fin on a imprimé la déclaration et en mettre le caché et la griffe du déclarant en douane EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 17 Modèle déclaration SIGAD vide EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 18 Conclusion • On conclusion on peut dire que la facilitation des opérations du dédouanement et une nécessite imposé par le nouveau système économique mondial basé sur la notion de la mondialisation et ses principes . De ce fait tous les états on été obligé de mettre un système douanière qui facilitée les flux de marchandise sans restriction dans un but de cherché des marchés pour la commercialisation a l’internationale doit être effectuer avec la minimisation des couts et des délais , est c'est pour sa l’Algerie cherche a amélioré le système douanier et déjà signé en février 2018 une convention avec la coré du sud pour mettre un nouveau système qui sera mise en place a partir de janvier 2020 . EDSP ALGERIE prof : ouramdane Houssam presenté par LEMKHINEKE HCINE Hamouda Abdelhak 19 uploads/Finance/ expose-sigad.pdf

• Détails
• Publié le Jul 05, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
• Taille du fichier 2.2744MB