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Document 20211223 050117 Répertoire de droit commercial Table des matières Bibliographie Généralités - Chapitre - Existence de l'escompte - o Section - Analyse de l'escompte - ? Art - Notion d'escompte - ? Art - Nature juridique de l'escompte - ? Art - Di

Répertoire de droit commercial Table des matières Bibliographie Généralités - Chapitre - Existence de l'escompte - o Section - Analyse de l'escompte - ? Art - Notion d'escompte - ? Art - Nature juridique de l'escompte - ? Art - Distinction de l'escompte et des opérations voisines - o Section - Éléments de l'escompte - ? Art - Titres escomptés - ? ? - E ?ets de commerce - ? A - Lettre de change - ? B - Autres e ?ets de commerce - ? ? - Chèques - ? Art - Conclusion de la convention d'escompte - ? ? - Échange des consentements - ? A - E ?ets présentés au banquier - ? B - Reprise à l'escompte - ? ? - Date et preuve de l'escompte - ? ? - Garanties de l'escompte - Chapitre - Exécution de l'escompte - o Section - Remise du titre - ? Art - Endossement ? Art - Autres formes de remise - o Section - E ?ets de l'escompte - ? Art - E ?ets avant l'échéance - ? ? - Droits du banquier - ? A - Droits résultant du contrat d'escompte - ? B - Droits inhérents à la qualité de porteur - ? ? - Obligations du banquier - ? Art - E ?ets après l'échéance - ? ? - Paiement de l'e ?et à l'échéance - ? A - Présentation au paiement - ? B - Modi ?cation du paiement - ? ? - Recours du banquier escompteur - ? A - Détermination des recours - ? B - Exercice des recours - Index alphabétique CEscompte Deen GIBIRILA Professeur émérite UniversitéToulouse Capitole octobre Table des matières Généralités - Chap - Existence de l'escompte - Sect - Analyse de l'escompte - Art - Notion d'escompte - Art - Nature juridique de l'escompte - Art - Distinction de l'escompte et des opérations voisines - Sect - Éléments de l'escompte - Art - Titres escomptés - ? - E ?ets de commerce - ? - Chèques - Art - Conclusion de la convention d'escompte - ? - Échange des consentements - ? - Date et preuve de l'escompte - ? - Garanties de l'escompte - Chap - Exécution de l'escompte - Sect - Remise du titre - Art - Endossement Art - Autres formes de remise - Sect - E ?ets de l'escompte - Art - E ?ets avant l'échéance - ? - Droits du banquier - ? - Obligations du banquier - Art - E ?ets après l'échéance - C ? - Paiement de l'e ?et à l'échéance - ? - Recours du banquier escompteur - Bibliographie BONHOMME Instruments de crédit et de paiement e éd LGDJ ?? BONNEAU Droit bancaire e éd Montchrestien ?? COQUELET Entreprises en di ?culté Instruments de paiement et de crédit e éd coll Hypercours Dalloz ?? DEKEUWER- DÉFOSSEZ et MOREIL Droit bancaire e éd coll Mémento Dalloz ?? DELEBECQUE et GERMAIN Traité de droit commercial t par RIPERT et ROBLOT e