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Documents necessaires atc gna assurances

Liste des documents à fournir dans le cadre d ? Autoboost ? Pour les personnes physiques Pour les Particuliers Une pièce d ? identité en cours de validité - Un certi ?cat de résidence accompagné - Un justi ?catif de domicile facture CIE ou SODECIE un contrat de bail ? - Les trois derniers bulletins de salaire - Un certi ?cat de travail récent - Tout document attestant d ? éventuels revenus fonciers ou autres que salariés - Les trois derniers relevés de compte en banque - Les justi ?catifs de tout crédit éventuel en cours ou une déclaration sur l ? honneur attestant de l ? absence d ? un éventuel crédit - Un échéancier de paiement - Tout autre document jugé nécessaire Pour les Entreprises Individuelles commerçants Le registre de commerce initial et le dernier registre de commerce de l ? entreprise M et M - Une pièce d ? identité en cours de validité - Les trois derniers bilans de l ? exploitation certi ?és - Tout document attestant d ? éventuels revenus fonciers ou autres - Un certi ?cat de résidence de l ? exploitant - Un justi ?catif de domicile facture CIE ou SODECIE un contrat de bail ? - Le contrat de bail ou de domiciliation de l ? établissement ou une copie de l ? acte de propriété accompagné d ? un plan de localisation - Les trois derniers relevés de compte en banque de l ? établissement - Les justi ?catifs de tout crédit éventuel en cours ou une déclaration sur l ? honneur attestant de l ? absence d ? un éventuel crédit incluant les crédits personnels de l ? exploitant - Un échéancier de paiement - Tout autre document jugé nécessaire ? Pour les personnes morales Les statuts de la société - Le registre de commerce initial et le dernier registre de commerce de la société M et M - Une liste des actionnaires ou porteurs de parts avec indication de leur nationalité et du montant de leur participation C- Une liste selon la forme de la société des administrateurs directeurs généraux et gérants avec indication de leur nationalité Une pièce d ? identité en cours de validité des représentants légaux de la société - Les trois derniers bilans de l ? exploitation certi ?és - Les trois derniers relevés de compte en banque de l ? établissement - Les justi ?catifs de tout crédit éventuel en cours ou une déclaration sur l ? honneur attestant de l ? absence d ? un éventuel crédit - Le contrat de bail de l ? établissement ou une copie de l ? acte de propriété accompagné d ? un plan de localisation - Un cautionnement personnel et solidaire d ? une personne physique intéressée dans la société - Un échéancier de paiement - Tout autre document jugé nécessaire Les documents surlignés ne sont pas obligatoires mais fortement recommandés C ? ? ? ?