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Dossier type de demande de prix corrige 10 07 2009 travaux

AUTORITE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS ARMP BURKINA FASO ---------- Unité ?? Progrès - Justice DOSSIER-TYPE DE DEMANDE DE PRIX POUR LES MARCHÉS DE TRAVAUX CTABLE DES MATIERES Pages PIÈCE AVIS DE DEMANDE DE PRIX vii PIÈCE INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES CHAPITRE I ?? DISPOSITIONS GENERALES Article - Objet de la demande de prix et origine des fonds Article - Consistance des travaux et mode de dévolution du marché Article - Entreprises admises à soumissionner Article ?? Quali ?cations des entreprises admises à soumissionner Article - Groupement d'entreprises Article - Sous- traitance Article ?? Origine des fournitures du matériel et des services Article - Composition du dossier de demande de prix Article ?? Éclaircissements apportés au dossier de demande de prix Article - Modi ?cation du dossier de demande de prix Article ?? Une o ?re par soumissionnaire Article - Visite du site des ouvrages Article ?? Coût de la demande de prix Article - Langue de l'o ?re Article - Documents constitutifs de l'o ?re Article - Modèle d ? acte d ? engagement Article ?? Délai d'exécution Article - Régime ?scal Article - Montant de l ? o ?re ?nancière et caractère des prix CArticle ?? Modalités de révision des prix Article - Proposition de rabais Article - Monnaie de l ? o ?re et monnaie de paiement Article - Garantie de soumission Article - Délai de validité des o ?res Article - Forme et signature de l'o ?re CHAPITRE II ?? REMISE DES OFFRES Article - Présentation des o ?res Article - Date et heure limite de remise des o ?res Article - O ?re hors délai Article - Modi ?cation et retrait des o ?res CHAPITRE III ?? OUVERTURE ET ÉVALUATION DES OFFRES Article Ouverture des o ?res Article - Examen des pièces constitutives de l ? o ?re Article - Évaluation de la conformité de l'o ?re Article - Évaluation des o ?res ?nancières Article - Évaluation des quali ?cations et de la capacité du soumissionnaire Article - Caractère con ?dentiel de la procédure Article - Éclaircissements apportés aux o ?res Article - Détermination de l'o ?re évaluée économiquement la plus avantageuse Article - Préférence en faveur des entreprises locales CHAPITRE IV ?? ATTRIBUTION DU MARCHÉ Article - Attribution du Marché Article ?? Droit du Ma? tre d ? ouvrage de rejeter une ou toutes les o ?res Article ?? Noti ?cation provisoire CArticle - Signature du marché Article - Garantie de bonne exécution Article - Entrée en vigueur du marché Article ?? Sanctions des irrégularités imputables aux soumissionnaires et aux agents publics Article ?? Recours des soumissionnaires PIÈCE DONNÉES PARTICULIÈRES DE LA DEMANDE DE PRIX PIÈCE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MODIFIANT COMPLETANT OU PRECISANT LE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLE AUX MARCHES DE TRAVAUX PIÈCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES C C T P OU DEVIS DESCRIPTIF PIÈCE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES CCAG PIÈCE MODÈLE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PIÈCE CADRE DU DEVIS ESTIMATIF PIÈCE CADRE DU BORDEREAU DES PRIX