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ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES BANQUES COMMERCIALES DES BANQUES COMMERCIALE

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES BANQUES COMMERCIALES DES BANQUES COMMERCIALES BANKING AND FINANCE EXPERTISE 1. Présentation générale de la banque 2. Le rôle des différentes directions Sommaire 3. Le dispositif réglementaire régissant le fonctionnement des banques 4. Introduction à la Comptabilité Bancaire 2 1. Présentation générale de la banque 3 1.1. Le rôle des banques 1.2. Les principales activités bancaires Sommaire - Présentation générale de la banque 1.3. Les clients des banques 1.4. La réglementation des activités bancaires 4 1.1. Le rôle des banques 5 1.1. Le rôle des banques Dans une économie moderne, la presque totalité des échanges de biens ou services, se fait l’intermédiaire de la monnaie : monnaie fiduciaire : billets de banque et pièces ; monnaie scripturale : opérations ayant pour support les dépôts ou crédits bancaires. Chaque agent économique (état, entreprises, particuliers…) peut détenir, à certains moments, une quantité de monnaie supérieure à ses besoins ; il se peut, au contraire, qu’à d’autres moments, il vienne à en manquer pour faire face à ses besoins de trésorerie ou d’équipement. La banque joue donc un rôle d’intermédiaire entre eux qui ont trop de disponibilités (les déposants) et ceux qui n’en ont pas assez (les emprunteurs). 6 1.2. Les principales activités bancaires 7 1.2. Les principales activités bancaires Dans le cadre de leur fonction d’intermédiation, les banques exercent plusieurs activités : En empruntant des fonds via la collecte de dépôts ou en empruntant sur les marchés Activité des collectes de dépôts Les dépôts de la clientèle représentent l’ensemble des disponibilités confiées par la clientèle au banquier. Ces dépôts peuvent être effectués à vue, c'est-à-dire la possibilité de retrait à tout moment ou à terme, le retrait n’étant alors, en principe, possible qu’à une échéance déterminée d’avance. 8 1.2. Les principales activités bancaires Il est imposé au banquier de restituer au déposant la chose déposée après en avoir assuré la garde, entre temps, le banquier peut utiliser ces dépôts dans le cadre de ses activités. Les banques à réseau sont plus à même de collecter des fonds auprès de leur clientèle. Activités d’emprunts sur les marchés Si la collecte des fonds est insuffisante, les banques peuvent emprunter sur le marché monétaire, qui est un marché de capitaux à court terme où les prêteurs sont les banques et autres établissements financiers, les compagnies d’assurance, des caisses de retraites, des organismes de placement et la Banque Centrale. 9 1.2. Les principales activités bancaires En accordant des crédits On peut définir le crédit comme une assistance financière du banquier à l’égard de son client. Ce crédit peut donner lieu à une mise à dispositions de fonds et l’on parlera alors de crédits par décaissement. Il peut être, plus simplement, l’engagement par le banquier d’honorer la signature de son client en cas de défaillance de ce dernier, il s‘agit alors de crédit par signature. En effectuant des placements Les établissements de crédit peuvent aussi effectuer des placements sur les marchés monétaires, afin d’optimiser les excédents de liquidité découlant de leur activité d’intermédiation. 10 1.2. Les principales activités bancaires En proposant des services Il existe un certain nombre de services annexes que le banquier est à même d’offrir à sa clientèle : mise à disposition de moyens de paiements : chèques, cartes, virements… mise à disposition de moyens de paiements : chèques, cartes, virements… services matériels : service de caisse, locations de coffres… services intellectuels : conseils, gestion de portefeuille, gestion de patrimoine … 11 1.3. Les clients des banques 12 1.3. Les clients des banques Les établissements de crédit offrent leurs services à trois grandes catégories de clients : aux particuliers : on entend par particulier, toute personne agissant sur le plan individuel; aux entreprises : individus ou groupements d’individus étudiés sur le plan de leur activité professionnelle ; à l’Etat ou aux collectivités locales : régions, départements, communes qui gèrent de plus en plus fréquemment leurs finances comme des entreprises. 13 1.4. La réglementation des activités bancaires 14 1.4. La réglementation des activités bancaires Du fait du rôle fondamental que jouent les banques dans l’économie, leurs activités sont fortement régulées et réglementées, ce afin d’éviter un risque systémique. Le Cameroun, le Gabon et le Tchad appartenant à Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), leur système bancaire est réglementé par la Banque des Etats de l’Afrique Centrale (BEAC) et la Commission Bancaire de l'Afrique Centrale Etats de l’Afrique Centrale (BEAC) et la Commission Bancaire de l'Afrique Centrale (COBAC) . Sur le plan local, le Ministère des Finances travail en étroite collaboration avec la BEAC et la COBAC à la bonne marche du système bancaire du pays. La CEMAC a été créée par le Traité signé à N'djamena au Tchad le 16 mars 1994 par les Chefs d’Etat et de Gouvernement de six (6) pays de l’Afrique Centrale, à savoir le Cameroun, le Congo, le Gabon, la Guinée Équatoriale, la République de Centrafrique et le Tchad. L’actuelle CEMAC est née des cendres de l’ancienne Union Douanière et Economique de l’Afrique Centrale (UDEAC), précédée par l’Union Douanière Equatoriale (UDE). 15 1.4. La réglementation des activités bancaires La BEAC est investie des missions fondamentales suivantes : conduire la politique monétaire de l’Union ; émettre les billets de banque et les pièces qui ont cours légal et pouvoir libératoire émettre les billets de banque et les pièces qui ont cours légal et pouvoir libératoire dans l’Union Monétaire ; conduire la politique de change de l’Union ; détenir et gérer les réserves officielles de change des Etats membres ; promouvoir le bon fonctionnement des systèmes de paiement et de règlement. 16 1.4. La réglementation des activités bancaires La Commission Bancaire a été créée par une convention signée par les Chefs des six (6) états membres de la CEMAC (le Cameroun, le Congo, le Gabon, la Guinée Equatoriale, la République Centrafricaine et le Tchad) le 16 octobre 1990, dans le but de "veiller au respect par les établissements de crédit des dispositions législatives et réglementaires édictées par les autorités nationales, par le Comité Ministériel de l’Union Monétaire de l’Afrique Centrale (UMAC), par la Banque des Etats de l’Afrique Centrale (BEAC) ou par elle-même Centrale (UMAC), par la Banque des Etats de l’Afrique Centrale (BEAC) ou par elle-même et qui leur sont applicables, et de sanctionner les manquements constatés. En particulier, la Commission Bancaire contrôle les conditions d’exploitation des établissements de crédit (et de microfinance), veille à la qualité de leur situation financière ainsi qu’à l’intégrité du système bancaire et financier et assure le respect des règles déontologiques de la profession. 17 2. Le rôle des différentes directions 18 2.1. Introduction 2.2. La Direction d’Exploitation Sommaire – Le rôle des différentes directions 2.3. La Direction du Risque 2.4. La Direction Juridique 2.5. La Direction des Opérations Bancaires 2.6. La Direction de la Trésorerie 19 2.7. La Direction Comptable et Financière 2.8. La Direction Informatique Sommaire – Le rôle des différentes directions 2.9. La Direction des Ressources Humaines 2.10. La Direction des Moyens Généraux 2.11. La Direction du Contrôle Interne 2.12. La Direction de l’Audit Interne 20 2.1. Introduction 21 2.1. Introduction De manière schématique, l’organigramme d’une banque peut être représenté comme suit : 22 2.1. Introduction DIRECTION GENERALE Direction d’Exploitation Direction de la Trésorerie Direction Comptable et 23 Direction du Risque Direction Juridique Direction des Opérations Bancaires Direction Informatique Direction des Ressources Humaines Direction des Moyens Généraux Comptable et Financière Direction du Contrôle Interne Direction de l’Audit Interne 2.1. Introduction Dépendamment de la taille de la banque et de son orientation stratégique, le Directeur Général peut être assisté par un Directeur Général Adjoint ou d’un Secrétaire Général. Par ailleurs, dans le cas où la banque appartient à un groupe comportant des directions centrales, les différentes directions peuvent avoir en plus du lien hiérarchique par rapport au Directeur Général, un lien fonctionnel par rapport aux directeurs centraux. 24 2.1. Introduction Les banques sont généralement organisées autour des fonctions suivantes : Les fonctions commerciales appelées communément « front office », représentées par la ou les Directions d’Exploitation et dans certains cas par la Direction de la Trésorerie ; Les fonctions en charges des opérations bancaires appelées communément « back office », représentées par la Direction des Opérations Bancaires ; Les fonctions de support, représentées par la Direction du Risque, la Direction Juridique, la Direction de la Trésorerie, la Direction Comptable et Financière, la Direction Informatique, la Direction des Ressources Humaines et la Direction des Moyen Généraux ; Les fonctions de contrôle, représentées par la Direction du Contrôle Interne et la Direction de l’Audit Interne. 25 2.1. Introduction Dépendamment de la taille de la banque et de son orientation stratégique, certaines directions peuvent être érigées en service, notamment la Direction des Moyens uploads/Finance/ organisation-et-fonctionnement-des-banques-last-09-11-12.pdf