Rapport exposé sous le thème : 1 Année universitaire 2016/2017 Le Processus Opé
Rapport exposé sous le thème : 1 Année universitaire 2016/2017 Le Processus Opérationnel d’Octroi de Crédit et Gestion de Crédit par la Banque. Réalisé par : - Rim CHANAOUI - Maryam DIK - Youssef ECHCHKEF Encadré par : - Pr. Said LOTFI Table des matières I. LE PROCESSUS OPERATIONNEL D’OCTROI DE CREDIT ............................................................................ 1 1. LA NOTION DE PROCESSUS .................................................................................................................... 1 2. LA NOTION DE CREDIT : ......................................................................................................................... 2 3. LES ETAPES DE PROCESSUS D’OCTROI DE CREDIT .................................................................................. 2 3.1. LA SELECTION ............................................................................................................................................ 3 3.2. MONTAGE ET SIGNATURE DU CONTRAT .................................................................................................... 8 3.3. LA PRISE DE GARANTIES ET REALISATION .................................................................................................. 8 4. L’IDENTIFICATION DES RISQUES ASSOCIES :........................................................................................... 9 5. LES OUTILS D’ETUDES DES DOSSIERS DE CREDIT .................................................................................... 9 5.1. LA POLITIQUE DE CREDIT : ......................................................................................................................... 9 5.2. LE SYSTEME DES SCORES : ....................................................................................................................... 10 5.3. LE SYSTEME EXPERTS : ............................................................................................................................. 11 5.4. NOTATION INTERNE : .............................................................................................................................. 12 II. LA GESTION DE CREDIT : ...................................................................................................................... 13 1. LE VERSEMENT DU CREDIT : ................................................................................................................. 13 2. LE SUIVI DU CREDIT : ........................................................................................................................... 13 3. LE RECOUVREMENT DU CREDIT : ......................................................................................................... 14 3.1. L’ECHEANCE NORMALE : .......................................................................................................................... 14 3.2. LES PAIEMENTS EN RETARD : ................................................................................................................... 14 3.2.1. LE SYSTEME D’INFORMATION ET LES RELANCES AUTOMATIQUES : ...................................................... 15 3.2.2. L’INTERVENTION DES UNITES DE RECOUVREMENT : ............................................................................. 16 3.2.2.1. LE SERVICE RECOUVREMENT AMIABLE : ............................................................................................ 16 3.2.2.2. LE SERVICE CONTENTIEUX : ................................................................................................................ 18 III. LES DISPOSITIONS PRUDENTIELLES DE BANK AL-MAGHRIB : ............................................................... 19 IV. LA RENTABILITE BANCAIRE : ...................................................................................................................... 21 V. CAS PRATIQUE : BANQUE POPULAIRE ........................................................................................................ 24 CONCLUSION : ................................................................................................................................................ 29 BIBLIOGRAPHIE : ........................................................................................................................................... 30 Le Processus Opérationnel d’Octroi de Crédit et de Gestion de Crédit 1 L‘Introduction : Le système bancaire peut être considéré comme une autorité monétaire « créateur monétaire » et moteur de la relance économique, Cette création monétaire qui est limitée par un certain nombre d’exigences, ou de limitations, qui dépend essentiellement du niveau des risques encourus par les banques, c'est-à-dire le niveau des crédits octroyés par la banque. L’octroi de crédit ou le processus opérationnel d’octroi de crédit révèle indispensable. Donc la banque doit être méfiante et prudente dans la sélection des emprunteurs. « Les banques disposent d’une expertise solide pour sélectionner les emprunteurs ». Elle les rend plus aptes que les autres créanciers, lorsqu’il s’agit du financement. Ainsi, les banques sont obligées de mettre en place un processus complet et bien définit de gestion des risques en vue d’évaluer, suivre, identifier, contrôler les risques engendrés par leurs clients. Dans ce qu’il se présente on doit essayer de définir le processus d’octroi de crédit et ses différentes étapes. Ensuite, on doit procéder à identifier les outils d’étude de dossier de crédit ainsi, que les dispositions prudentielles et réglementaires, à postériori, assurer par L’UEMOA et les ratios de structure permettant de se prononcer sur la solidité du système. Ainsi, a priori c’est l’ensemble des règles prudentielles, mis en œuvre par la BRI (2). I. Le Processus Opérationnel D’octroi De Crédit 1. La Notion De Processus Un processus peut être définit comme un ensemble d’opérations ou d’activités réalisées par des acteurs avec et à l’aide de moyens, selon des références en vue d’atteindre un objectif. Il s’agit donc d’un Enchaînement ordonné de faits ou de phénomènes, répondant à un certain schéma et aboutissant à un résultat. Selon la norme ISO, un processus est un système d'activités qui utilise des ressources pour transformer les éléments d'entrée en éléments de sortie. Le Processus Opérationnel d’Octroi de Crédit et de Gestion de Crédit 2 2. La Notion De Crédit : Le crédit est la mise en disposition d’une somme d’argent sous forme de prêt, donné par un créancier (prêteur) à un débiteur (emprunteur). L’emprunteur, après la réception du prêt, sera engagé contractuellement avec la banque de rembourser la redevance sur une période prédéterminée et à lui payer les intérêts. Le crédit est un acte de confiance comportant l’échange de deux prestations dissociées dans le temps. Donc faire un crédit, c’est faire confiance mais c’est aussi donner librement la disposition effective et immédiate d’un bien réel ou d’un pouvoir d’achat, contre la promesse que le même bien ou bien un équivalent, vous sera restitué dans un certain délais, le plus souvent avec rémunération du service rendu et du danger de perte partielle ou totale que comporte la nature même de ce service . Une opération de crédit fait appel à trois notions qui sont les suivantes : la notion de confiance qui doit être existée entre les parties contractantes. La notion du facteur temps qui est extrêmement important, c’est le délai fixé pour le remboursement par le client, des avances ou des obligations qu’il doit prester dans le cadre d’un crédit par signature. La notion du risque encouru par le banquier, lorsqu’il accepte d’octroyer le crédit. cette notion permet de mieux comprendre la rémunération élevée fixé par le banquier, à travers le taux de crédit que la banque propose. Le risque est l’élément déterminant toute l’opération de crédit. Donc Il y’a un risque d’insolvabilité qui représente la perte totale ou partielle du crédit octroyé par la banque, c'est-à-dire l’incapacité du client à rembourser la somme donnée par cette dernière. 3. Les Etapes De Processus D’octroi De Crédit Avant que la banque décide d’octroyer un crédit à l’un de ses clients, elle a des procédures à respecter dans le cadre de la gestion de risque. En effet, la banque se base sur plusieurs critères (salaire, catégorie socioprofessionnelle, ancienneté…) lors de l’étude du dossier et ce afin d’éviter tout éventuel risque d’insolvabilité ou de non recouvrement. Le Processus Opérationnel d’Octroi de Crédit et de Gestion de Crédit 3 3.1. La Sélection Pour les particuliers : Après la confirmation du client de son besoin en financement (crédit de consommation, crédit immobilier, découvert, facilité de caisse …),La banque demande à ce dernier de lui ramener des documents nécessaires pour effectuer les études nécessaires et par conséquence procéder à une sélection décisive .en effet, ces documents différent en fonction du client et selon la catégorie socioprofessionnelle (fonctionnaire, salarié, profession libérale,…). Ces documents seront après analyser et étudier d’une sorte que la banque sera en mesure de déterminer la situation financière du client et aussi son statut social et ses conditions environnementales. Il existe cinq principaux critères que les banques analysent lors de la sélection de demandes de crédit : Les habitudes de paiement La stabilité La capacité d’endettement La valeur nette (l’équité de l’individu) Le statut professionnel et personnel a) Les habitudes de paiement : C’est le critère le plus important dans l’analyse de crédit. La banque procède à une étude des habitudes du client et de son passé avec le paiement de ses redevances actuelles et passées, cette étude permettra à la banque d’avoir une projection future sur le comportement de ce client. Il est évidant que le passe du client avec les crédits ne garantit pas son futur mais, pour la banque, celui qui a été capable d’honorer ses engagements passé aura plus de chance d’avoir le nouveaux prêt. b) La stabilité : Il s’agit de la période qui a pris ce client pour s’installer dans la société, ce critère englobe trois aspects : Le Processus Opérationnel d’Octroi de Crédit et de Gestion de Crédit 4 Temps à l’emploi ou à l’exploitation : Pour une personne physique, l’ancienneté dans un même emploi constitue un bon signal pour la banque, parce que plus la personne ne passe des années à un emploi, il est moins probable qu’il se retrouve dans une situation de chômage. Temps à la présente adresse : Le temps que la personne a restée dans la même adresse donne une impression de stabilité de logement et donc moins de chance que cette personne quitte son habitat Le statut de locataire ou de propriétaire : Pour la banque, être propriétaire est un plus, définitif en terme de stabilité puisque la personne propriétaire d’un logement a plus de responsabilités lié à cet habitat, donc sa probabilité de déménagement et faible. c) Le ratio d’endettement : C’est le rapport entre le paiement mensuel des dettes, avec le nouveau prêt inclus, et le revenu mensuel brut. Il est le même pour les personnes physiques et les personnes morales, Les banques exercent une limites d’endettement qui peut aller de 35% jusqu’à 50% du revenu, au-delà de ce pourcentage la banque généralement refuse d’attribuer le crédit. d) La valeur nette : C’est un indicateur de profondeur financière qu’un individu possède. La banque fait une comparaison entre la valeur des actifs et la valeur de dettes détenues par la personne. Si la personne à une bonne équité sur ses ressources et sait comment gérer ses dettes, cela augmentera ses chances d’acceptation de crédit. e) Le statut professionnel et personnel : Le statut professionnel : entre aussi dans le jeu, parce que la profession donne une image sur la capacité financière de la personne. Par exemple : les professions libérales sont plus préférer par les banques en comparaison avec les intérimaires et uploads/Finance/ rapport-final 18 .pdf
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- Publié le Oct 03, 2022
- Catégorie Business / Finance
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