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OFPPT O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Filière TCE Niveau ème année Durée H min Direction Régionale Souss Massa Dr? a Examen de Fin de Module Régional Intitulé du module Année Epreuve Synthèse variante Barème points DOSSIER I PARTIE COURS POINTS Quelle est le traitement ?scal de voiture du tourisme En matière de l ? I S Quel est le traitement ?scal d ? une société marocaine qui réalise un chi ?re d ? a ?aire à l ? étranger en matière de TVA DOSSIER II PARTIE PRATIQUE POINT La société ALPHA est une SA au capital de dh totalement libéré Elle écoule sa production sur le marché local uniquement depuis sa création en L'analyse des comptes de la société au titre de l'exercice a permis de relever les éléments suivants EFM REGIONAL N ? ?? FILIERE ?? Variante x Page sur CEléments Béné ?ce comptable Pour les produits Chi ?re d'a ?aires HT Produits accessoires HT Produits ?nanciers dont dh de dividendes Produits de cession des immobilisations Pour les charges Matières premières non encore reçues Facture de réparation d'un camion réglée en espèces Frais de déplacement du directeur commercial TTC Jetons de présence alloués aux administrateurs Cadeaux publicitaires aux clients unités à dh l'unité Impôts et taxes relatifs à l'activité de la société Salaire du dirigeant de la société Frais de publicité TTC Don aux ?uvres sociales de la société Amortissement d'une voiture de tourisme acquise le pour dh HT Dotation Majoration pour paiement tardif des impôts Intérêts du compte courant d'associé crédité de dh à Le taux de déduction ?scale admissible est de Provision pour dépréciation des créances Acompte provisionnels Montant Travail à faire Déterminer le résultat ?scal au titre de l'exercice points Calculer l ? S théorique et la C M pour l'exercice points Déterminer ? I S dû au titre de l'exercice points Procéder à la régularisation de l ? I S points EFM REGIONAL N ? ?? FILIERE ?? Variante x Page sur C

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  • Publié le Sep 20, 2022
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
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