Efm2 OFPPT O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Filière TCE Niveau ème année Durée H min Direction Régionale Souss Massa Dr? a Examen de Fin de Module Régional Intitulé du module Année Epreuve Synthèse variante Barème points

OFPPT O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Filière TCE Niveau ème année Durée H min Direction Régionale Souss Massa Dr? a Examen de Fin de Module Régional Intitulé du module Année Epreuve Synthèse variante Barème points DOSSIER I PARTIE COURS POINTS Quel le traitement ?scal des sociétés agricoles en matière de l ? IS Le barème de l ? IS EFM REGIONAL N ? ?? FILIERE ?? Variante x Page sur CDOSSIER II PARTIE PRATIQUE POINT La société BETA est une SARL au capital de MAD totalement libéré Elle est spécialisée dans la commercialisation des produits cosmétiques L'analyse des comptes de la société au titre de l'exercice a permis de relever les éléments suivants Eléments Béné ?ce comptable Dé ?cit ?scal de l ? exercice dont d ? amortissements Dé ?cit ?scal de l ? exercice dont d ? amortissements Cotisation minimale de l ? exercice Pour les produits Chi ?re d'a ?aires HT Produits accessoires HT Produits ?nanciers dont DH de dividendes Produits non courants Pour les charges Salaire de Mme FATIMA dirigeante de la société Patente payée en espèces Frais de réception HT organisée par la société Intérêts d ? emprunt Frais de réparation d ? un véhicule réglés en espèces TSAVA taxe spéciale sur la voiture personnelle de Mme FATIMA Provision pour litige suite au licenciement de l ? employé Hassan Amendes pour infraction au code de la route Dons octroyés aux ?uvres sociales de la société Amortissement de la voiture de Mme FATIMA dont la valeur d ? origine est de DH TTC Dotation Intérêts du compte courant de Mme FATIMA crédité de DH rémunéré au taux de Le taux autorisé est de Montant Travail à faire Déterminer le résultat ?scal au titre de l'exercice pts Calculer l ? S théorique et la C M pour l'exercice pts Déterminer ? I S dû au titre de l'exercice pts Procéder à la régularisation de l ? I S pts EFM REGIONAL N ? ?? FILIERE ?? Variante x Page sur C

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• Publié le Apv 19, 2022
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
• Taille du fichier 24.1kB