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Encgc support consolidation des comptes

Consolidation des comptes de Groupe Animé par M Kamal ABOU EL JAOUAD Année CIntroduction Le développement des entreprises se fait de plus en plus au travers d'entités dépendantes mais distinctes juridiquement soit par créations de ?liales soit par prises de participations dans d'autres sociétés Il se constitue ainsi des ensembles de sociétés étroitement liées entre elles qui forment ce qu'on appelle des groupes lorsqu'elles dépendent d'une même unité de contrôle appelée société-mère Les grands groupes sont par ailleurs souvent multinationaux c'est à dire composés d'entreprises de nationalités di ?érentes Chaque société d'un groupe tient une comptabilité indépendante Mais l'examen des documents comptables des di ?érentes sociétés du groupe ne donne pas une image claire de la situation économique et ?nancière de l'ensemble Il faut pour cela disposer de comptes de groupe c'est-à-dire de comptes consolidés constitués d'un bilan d'un compte de résultat et d'un tableau de ?nancement unique CGénéralités sur la consolidation La consolidation des comptes concerne les établissements faisant partis d ? un même groupe Qu ? est ce qu ? un groupe Ensemble de sociétés juridiquement distinctes ?nancièrement dépendantes Intérêt de la consolidation Du moment que les activités industrielles commerciales ou ?nancières d ? un groupe sont exercées par di ?érentes ?liales les comptes individuels ne peuvent pas donner une information ?nancière satisfaisante sur l ? ensemble du groupe Que représentent les comptes consolidés Comptes établis à l ? initiative de la société mère regroupant les comptes de toutes les sociétés faisant parties du périmètre de consolidation Ils comportent -Le bilan consolidé -Le C P C consolidé - L ? ETIC consolidé CEntreprises concernées par la consolidation Obligation d ? établissement des comptes consolidés ? En France Article L - du code de commerce Entreprise qui contrôle d ? une manière exclusive ou conjointe une ou plusieurs autres entreprises ou qu ? elle exerce une in uence notable sur celles-ci Exceptions Société mère de sous groupe n ? émettant pas d ? actions cotées Société mère de groupe de petite taille Total des bilans Total des chi ?res d ? a ?aires Nombre de salariés permanents ? Au Maroc La consolidation des comptes est une pratique libre de certains groupes de sociétés Des obligations boursières sont appliquées elles imposent des comptes consolidés des groupes cotés en bourse de Casablanca ainsi que les ?liales étrangères installées au Maroc ? ? ? ? ? CDétermination du périmètre de consolidation L ? intégration des comptes d ? une société dépend du degré de contrôle qu ? exerce la société mère sur cette société Distinction à faire Pourcentage de contrôle Il correspond à l ? ensemble des droits de vote détenus par la société mère directement ou indirectement dans les sociétés placées sous contrôle exclusif de la société mère C ? est le taux de contrôle qui sert à déterminer le périmètre de consolidation Pourcentage d ? intérêt Il correspond à la fraction du patrimoine de la ?liale revenant directement ou indirectement à la société mère Il sert à partager le patrimoine