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Jeux autochtones de l ? Amérique du Nord MANUEL DES RÈGLES DE GOUVERNANCE Version ?nale février CJeux autochtones de l ? Amérique du Nord MANUEL DES RÈGLES DE GOUVERNANCE Représentation des contingents Taille des contingents Admissibilité des athlètes Admissibilité des entra? neurs Véri ?cation du casier et des antécédents judiciaires Personnel de mission Inscription des participants Devis technique des sports Programme sportif Résultats Prix et récompenses Procédures formelles de contestation Politiques disciplinaires extraordinaires Uniformes Règles relatives à l ? a ?chage des marques de commerce Cérémonies d ? ouverture et de clôture Homologation sportive internationale Assurances Politique antidopage Politique en matière de droits de la personne discrimination Annexe A ?? Nombre de participants des contingents répartition proposée Annexe B -- Formulaire de déclaration d ? ascendance autochtone Annexe C -- Formulaire d ? exemption de catégorie d ? ? ge Annexe D -- Formulaire d ? exemption pour les entra? neurs Annexe E ?? Prix et récompenses Annexe F -- Demande de contestation et d ? appel Annexe G -- Formulaire d ? examen d ? une demande de contestation et d ? appel Annexe H -- Formulaire de véri ?cation des antécédents des participants Annexe I -- Adoption des règles de gouvernance Annexe J ?? Formulaire de déclaration de résidence Annexe K ?? Formulaire de résidence académique Version ?nale - Approuvée le février CJeux autochtones de l ? Amérique du Nord MANUEL DES RÈGLES DE GOUVERNANCE INTRODUCTION Les règles de gouvernance décrivent les politiques procédures et règles qui devront être respectées par tous les contingents ainsi que par la société hôte pendant leur préparation en vue des Jeux autochtones de l ? Amérique du Nord JAAN et pendant leur participation aux JAAN Ces règles de gouvernance ont été établies par le conseil des JAAN pour préserver l ? intégrité des Jeux et pour assurer le déroulement professionnel de l ? événement d ? une durée d ? une semaine Les règles de gouvernance assurent la continuité de l ? évènement en dé ?nissant les procédures qui seront utilisées par le conseil des JAAN par ses comités par la société hôte par les partenaires et par les équipes participantes lors de la plani ?cation la mise en ?uvre et le bilan des JAAN Il incombe à toutes les parties impliquées dans les JAAN d ? avoir pris connaissance et de respecter ces politiques et procédures Le comité technique des sports des JAAN est responsable de l ? examen régulier de ce manuel et recommandera au besoin toute modi ?cation pour approbation auprès du conseil des JAAN En attendant que ces recommandations aient été examinées et approuvées par le conseil la version indiquée ci-dessous servira de règles de gouvernance o ?cielles des JAAN Les règles de gouvernance seront appliquées par le conseil des JAAN De plus la société hôte est tenue par la convention d ? accueil du conseil des JAAN d ? appliquer ces règles au nom du conseil des JAAN et de mener la plani ?cation et la mise